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Indemnisation chômage liste des cas

01 mars 2011

Indemnisation chômage • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Une circulaire aborde le sujet complexe de l’indemnisation chômage des agents du secteur public. L’intérêt majeur de ce texte est qu’il traite et liste les situations ouvrant droit à l’assurance chôma…

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Maîtrise des dépenses de transport

01 mars 2011

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle • Sécurité sociale

Une instruction adressée aux agences régionales de santé aborde les outils et les axes de développement de la priorité portant sur les transports dans le cadre du programme régional de gestion des ris…

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Vaccinations obligatoires – ONIAM

01 mars 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Indemnisation • ONIAM • Sentinelle

Jusqu’au 1er juin 2010, il appartenait à la commission interne de l’ONIAM (commission d’indemnisation des victimes de vaccinations obligatoires : CIVVO) de se prononcer sur les demandes rela…

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Délai de paiement des factures et indemnités de retard

01 mars 2011

Comptabilité • Facturation • Sentinelle

Une directive communautaire concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales a été adoptée. Les Etats membres ont à charge de la transposer en droit interne. Deux gr…

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CHT – Comptes combinés

01 mars 2011

Coopérations • Divers • Sentinelle

Concernant les règles comptables applicables aux communautés hospitalières de territoire (CHT), l’article L 6132-2 du code de la santé publique (instauré par la loi HPST du 21 juillet 2009) mentionne…

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Directeur des soins – Modification sans incidence

01 mars 2011

Directeur des soins • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L'article 5 de l’arrêté du 29 septembre 2010 modifié fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeu…

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FMESPP – SSR et gestion des risques (janvier 2011)

01 mars 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Deux circulaires relatives au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés de certaines opérations d’investissement ont été publiées. Cela concerne…

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CHT – Comptes combinés (février 2011)

28 février 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Concernant les règles comptables applicables aux communautés hospitalières de territoire (CHT), l’article L 6132-2 du code de la santé publique (instauré par la loi HPST du 21 juillet 2009) mentionne…

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N° 43 – 1er au 15 février 2011

15 février 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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