Publications
Organisation des soins
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Vaccination13
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Urgence13
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Santé mentale9
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Sages-Femmes8
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Maisons de naissance6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1914
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Personnel autorisé à participer aux prélèvements SARS-CoV-2 RT PCR
Par arrêté en date du 10 Août 2020, peuvent participer à la réalisation de la phase analytique de l’examen, sous la responsabilité du biologiste médical et après avoir suivi une formation, lorsque le…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques – Période Transitoire
Un arrêté du 2 juillet 2020 publié au JORF du 25 juillet vient modifier partiellement l’annexe de l’arrêté du 30 juin 2017 (Cf. Sentinelle n°197) modifiant l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles…
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QPC – Isolement et contention en psychiatrie – Inconstitutionnalité (Incontournable)
Dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité, le Conseil Constitutionnel s’est prononcé sur le cadre juridique de l’isolement et de la contention dans le cadre des hospitalisations s…
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Mesures COVID – Tests pour les professionnels de santé
Un arrêté en date du 25 Juin 2020, venant modifier l’arrêté du 23 mars 2020 prescrivant les mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l'épid…
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Télémédecine – Assurance maladie
Un décret en date du 21 Avril 2020 prévoit le remboursement des consultations de télémédecine effectuées sans vidéotransmission, à titre dérogatoire, sous réserve que le patient n’ait pas accès à une…
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Actes de masso-kinésithérapie – Télésoin
Suite à un arrêté en date du 16 Avril 2020, les actes de masso-kinésithérapie listés en annexe peuvent être réalisés dans le cadre du télésoin, sauf pour les bilans initiaux et renouvellements de bila…
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Protocole de coopération – Suture – Urgences (Incontournable)
En application de l’article L4011-1 du code de la santé publique les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent par des protocoles de coopération opérer entre eux des transferts d'activ…
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Parcours de périnatalité coordonné ville-hôpital – Expérimentation
Un arrêté en date du 28 Janvier 2020 vient autoriser pour une durée de trois ans un financement forfaitaire du parcours de prise en charge coordonnée ville-hôpital pour les grossesses physiologiques.…
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Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie – EHPAD – Expérimentation (février 2020)
L’article unique de la loi 2019-72 du 5 février 2019 ouvre la possibilité aux DGARS d’engager une expérimentation dans 4 régions ayant pour objet d’autoriser les opticiens-lunettiers à effectuer certa…
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