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Organisation des soins
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Télésurveillance et télémédecine12
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Diagnostic prénatal14
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Covid 1914
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Vaccination – Monkeypox – Personnels – Compensation financière
Au regard de la menace sanitaire grave constituée par le virus du monkeypox, un arrêté du 23 octobre 2024 modifie les conditions de vaccination au titre de ce virus en considération du fait que…
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Exercice exclusif – Bloc opératoire – Actes autorisés- Infirmiers – Autorisation préfectorale
Suite aux décisions du Conseil d’Etat concernant les actes exclusifs IBODE, enjoignant notamment le gouvernement d’adopter de nouvelles mesures transitoires concernant les actes exclusifs IBODE (cf. S…
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Dépistage néonatal – Programme national – Drépanocytose
Un arrêté en date du 31 juillet 2024 vient modifier l’arrêté du 22 février 2018 relatif à l’organisation du programme nationale de dépistage néonatal (Cf. Sentinelle n° 212). La définition du dépistag…
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Ergothérapeutes – Renouvellement de prescription
Par un décret du 18 juillet 2024, les ergothérapeutes sont autorisés à renouveler, une fois, sauf indication contraire du médecin, la prescription médicale initiale si cette dernière indique le nombre…
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ESMS – Dispositif de fonctionnement intégré
Un décret du 5 juillet 2024 vient définir les modalités de fonctionnement en dispositif intégré des établissements et services médico-sociaux accompagnant des enfants, adolescents et jeunes adultes en…
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Obligations vaccinales – Méningocoques
Un décret du 5 juillet 2024 prévoit une extension de l’obligation vaccinale à méningocoques, conformément à l’article 38 de la loi 2023-1250 (cf. Sentinelle n°352) pour les sérogroupes des méningocoqu…
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Actes IBODE – Dispositif transitoire – Report – Injonction sous astreinte de l’Etat
Un arrêt du Conseil d’Etat en date du 30 décembre 2021 était revenu sur le dispositif des actes exclusifs IBODE, suite à un recours présenté par l’Union des chirurgiens de France et le syndicat Le BLO…
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Diagnostic préimplantatoire – Recommandations de bonnes pratiques
Un arrêté en date du 18 juin 2024 vient fixer les recommandations de bonnes pratiques en matière de diagnostic préimplantatoire (DPI). Sont rappelées à titre liminaire les dispositions légales sur le…
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Hyperbarie – Règles de protection des travailleurs
Un arrêté en date du 29 mai 2024 vient fixer les règles de protection des travailleurs en milieu hyperbare sans immersion effectuées dans le cadre de la mention C « interventions sans immersion e…
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