Publications
Organisation des soins
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Vaccination13
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Urgence13
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Santé mentale9
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Sages-Femmes8
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Maisons de naissance6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Douleur8
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Diagnostic prénatal14
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Covid 1914
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Transports sanitaires inter hospitaliers
A l’occasion de deux questions parlementaires portant sur la prise en charge par les établissements de SSR des frais de transport occasionnés par des reconvocations des patients en établissements de c…
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Transports sanitaires – Contrat pour l’amélioration de la qualité et de la coordination des soins portant sur le transport sanitaire
Une décision conjointe du Directeur Général de la Sécurité sociale, du Directeur Général de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie et du DGOS vient fixer le modèle des contrats et des avena…
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Expérimentation – Maisons de naissances
La loi du 6 décembre 2013 autorise, pendant deux ans et à titre expérimental la création de «maisons de naissance ». Ce texte fixe le cadre général des expérimentations, le dispositif devant être…
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Structures d’étude et de traitement de la douleur chronique
L’annuaire national des Structures d’études et de traitement de la Douleur Chronique a été créé par voie de circulaire en juillet 2012 (voir Sentinelle n°78). Une instruction en date du 15 novembre 20…
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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins
Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…
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Guide de prise en charge des frais de transport
Pour répondre à la multiplicité de textes et aux difficultés d’application des règles applicables en matière de prise en charge des frais de transport de patients, la DGOS et la CNAMTS ont décidé par…
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Plans d’actions régionaux sur les urgences
Afin de décliner sur l’ensemble du territoire la priorité ministérielle donnée aux urgences hospitalières, les ARS vont devoir produire pour le 1er octobre 2013 un plan d’action régional sur les urgen…
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Permanences d’accès aux soins de santé
Confortées dans leur existence dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale du 21 juin 2013, les permanences d’accès aux soins de santé (PASS) des établissements de…
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Transports sanitaires – Contractualisation
Dans l’objectif de maîtriser les dépenses de santé, l’article 45 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (voir Sentinelle n°16 et n°43) l’article L 322-5-5) a mis en place, au traver…
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