Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Sentinelle N°384 du 16 au 30 Avril 2025

30 avril 2025

Sentinelle • Année 2025, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°384

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°383 du 1er au 15 Avril 2025

15 avril 2025

Sentinelle • Année 2025, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°383

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public

15 avril 2025

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

TNPJ – Fixation TJP – Taux d’évolution – Coefficient de transition

15 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Une instruction non opposable en date du 31 mars 2025 vient préciser les consignes d’évolution des tarifs journaliers de prestations (TJP) applicables aux établissements de santé issus de la tarificat…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Cancer- HAD – Expérimentation – Financement forfaitaire

15 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle

La loi n°2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 (Cf. Sentinelle 352) a institué une expérimentation afin d’accompagner le développement de la prise en charge en hospitalisation à do…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

10 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sécurité incendie – Modifications

09 avril 2025

Sentinelle • Sentinelle, Sécurité - Vigilances, Sécurité incendie

Un arrêté en date du 1er avril 2025 vient modifier l’arrêté du 25 juin 1980 relatif aux dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établisseme…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

MCO – Eléments tarifaires – 2025

09 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Tarification, Tarifs

Par arrêté en date du 7 avril 2025, sont fixés les tarifs des forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les montants d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

SMR – Eléments tarifaires – 2025

09 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Tarification, Tarifs

Un arrêté en date du 7 avril 2025 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transport sont également fixés. La valeur du c…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications