Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Fonds d’intervention régional – Crédits 2019 (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Financements, Fonds d'Intervention Régional, Sentinelle

Un arrêté du 17 janvier 2020, publié au JORF du 18 janvier vient modifier l’arrêté du 14 mai 2019 fixant pour l'année 2019 le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Diplôme d’état – Pédicure-podologue, Ergothérapeute, Psychomotricien, Manipulateur d’électroradiologie médi

30 janvier 2020

Sentinelle • Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

Un arrêté commun aux diplômes d’état de pédicure-podologue, d’ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d’électroradiologie médicale et de technicien de laboratoire médical vient préciser le…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Suspension de l’obligation vaccinale – Fièvre typhoïde – Laboratoire de biologie médicale

30 janvier 2020

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle, Vaccination

Un Décret en date du 14 Janvier 2020 suspend à compter du 1er mars 2020 l’obligation vaccinale contre la fièvre typhoïde des personnes exerçant une activité professionnelle au sein d’un laboratoire de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Diplôme d’état d’infirmier – Modifications

30 janvier 2020

Sentinelle • Diplôme / Infirmier, Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

Un arrêté en date du 23 Janvier 2020 vient modifier l’arrêté du 31 Juillet 2009 relatif au diplôme d’état infirmier. Il précise tout d’abord que les étudiants en IFSI sont également inscrits auprès de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Diplôme d’état d’infirmier de bloc opératoire – Modifications

30 janvier 2020

Sentinelle • Diplôme / Infirmier, Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

Un arrêté en date du 28 Janvier 2020 vient modifier l’arrêté du 22 Octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d’état d’infirmier de bloc opératoire. Est supprimé l’alinéa 3 de l’article…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Facturation - Décisions UNCAM, Financements, Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie a été modifiée par une décision de l'UNCAM publiée au JORF du 26 Janvier 2020, avec suppression du modificateur C…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, PUI - Vente au public - Délivrance à domicile, Sentinelle

En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Campagne tarifaire et budgétaire 2019 – Actualisation (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2019

En complément des circulaires du 7 mai (Cf. Sentinelle 243) et du 7 novembre 2019 (Cf. Sentinelle 253) relatives à la campagne tarifaire et budgétaire 2019 des établissements de santé, une nouvelle ci…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications