Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Centres d’hébergement et de réinsertion sociale – Dotations régionales 2015

15 juin 2015

Sentinelle • Dotations, Dotations régionales, Financements, Sentinelle

Un arrêté du 1er Juin 2015 publié au JORF du 13 juin 2015 fixe pour 2015 les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion soci…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Avancement – Taux de promotion (juin 2015)

15 juin 2015

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Taux de promotion, Traitements Indemnités et Primes

En application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière et en complément de l’arrêté du 26 mars 2015 (voir Sen…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Services de soins infirmiers à domicile – Guide de normes et recommandations

15 juin 2015

Sentinelle • Etablissements, HAD - SAAD - SSIAD, Sentinelle

La Direction Générale de la Cohésion Sociale a mis en ligne sur le site du ministère un recueil commenté de l’ensemble des normes et recommandations applicables aux services de soins infirmiers à domi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Droit à la vie – Loi Léonetti – Fin de Vie (juin 2015)

15 juin 2015

Sentinelle • Année 2015, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Dans son arrêt rendu dans l’affaire Lambert et autres c/. France, la Cour Européenne des Droits de l’Homme a dit, à la majorité, qu’il y a non-violation de l’article 2 (Droit à la vie) de la Conventio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°146 du 16 au 31 Mai 2015

15 juin 2015

Sentinelle • Année 2015, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°147 du 1er au 15 Juin 2015

15 juin 2015

Sentinelle • Année 2015, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESAT – Campagne budgétaire 2015 (juin 2015)

15 juin 2015

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2015

Dans le but de définir le cadre général de la campagne budgétaire pour 2015 des Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT), une instruction a été mise en ligne cette quinzaine. L’instruct…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Diagnostic prénatal – Recommandations de bonnes pratiques (juin 2015)

15 juin 2015

Sentinelle • Diagnostic prénatal, Organisation des soins, Sentinelle

En application de l’article R 2131-2-2 du code de la santé publique, un arrêté du ministre de la Santé en date du 1er juin 2015 définit, en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantat…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public (juin 2015)

15 juin 2015

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications