Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Listes de médicaments et produits de santé

06 mai 2012

Plusieurs listes de médicaments ou de produits de santé ont été modifiées : L’arrêté du 30 juin 2010 fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé (voir Sentinelle n° 29), Certai…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Prothèses mammaires – Conduite à tenir (avril 2012)

06 mai 2012

Après la publication de plusieurs instructions (Sentinelle n° 70) concernant l’organisation de la prise en charge des femmes porteuses de prothèses mammaires de la société Poly Implant Prothèse (PIP),…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Régime de retraite – Coordination

06 mai 2012

Le code de la sécurité sociale est modifié afin de prévoir que les périodes accomplies dans le régime spéciale (et notamment auprès de la CNRACL, Caisse nationale de retraite des agents des collectivi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Télémédecine – Appel à candidature

06 mai 2012

Dans l’objectif de procéder au déploiement de la télémédecine et des systèmes d’information un appel à projets pilotes est lancé auprès des ARS. Un accompagnement national de ces projets sera mis en p…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Demande d’admission – Nouveau modèle à utiliser (avril 2012)

06 mai 2012

Il existe de nombreux modèles de dossiers de demande d’admission dans les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) dont les contenus varient. Face à ce constat la volonté est…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Infections nosocomiales – Evolution des indicateurs

06 mai 2012

Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales évoluent afin de prendre en compte les objectifs du plan stratégique national de prévention des infections associées aux soins et du prog…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Modification – PGFP

02 mai 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Le plan global de financement pluriannuel applicables aux établissements privés à but non lucratif qui ont été admis à participer au service public hospitalier ou ayant opté pour la dotation globale d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Attribution des missions de service public – Procédure

02 mai 2012

Sentinelle • HPST, Sentinelle

Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 qui modifie la définition des missions de service public, qui est désormais matérielle et non plus organique, permettant ainsi une meilleure répartition pour rép…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Objectifs de dépenses pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (avril 2012)

02 mai 2012

L'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des établissements et des actions expérimentales mentionnés à l'article L. 314-3-3, e…

Réservé aux abonnés Sentinelle