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Directeur des soins – Modification sans incidence

01 mars 2011

Sentinelle • Directeur des soins, Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

L'article 5 de l’arrêté du 29 septembre 2010 modifié fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire du concours interne sur épreuves pour l'accès au grade de directeu…

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FMESPP – SSR et gestion des risques (janvier 2011)

01 mars 2011

Sentinelle • FMESPP 2011, Financements, Modernisation des établissements, Sentinelle

Deux circulaires relatives au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés de certaines opérations d’investissement ont été publiées. Cela concerne…

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CHT – Comptes combinés (février 2011)

28 février 2011

Sentinelle • Année 2011, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Concernant les règles comptables applicables aux communautés hospitalières de territoire (CHT), l’article L 6132-2 du code de la santé publique (instauré par la loi HPST du 21 juillet 2009) mentionne…

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N° 43 – 1er au 15 février 2011

15 février 2011

Sentinelle • Année 2011, Intégrales, Sentinelle

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IRCANTEC – Majoration de retard

15 février 2011

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Le décret n° 70-1277 du 23 décembre 1970 portant création d’un régime de retraites complémentaires des assurances sociales en faveur des agents non titulaires de l’Etat et des collectivités publique,…

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Bioéthique – HPST

15 février 2011

Sentinelle • HPST, Sentinelle

Parmi les textes discutés au Parlement en ce moment deux sont susceptibles d’avoir des répercussions importantes dans le domaine sanitaire et médico-social : le projet de loi relatif à la bioéthi…

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Infection d’origine endogène – Caractère certain

15 février 2011

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indemnisation, Sentinelle

S’il est vrai que l’introduction d’un germe microbien dans l’organisme à l’occasion d’une intervention est constitutive d’une faute dans l’organisation ou le fonctionnement du service hospitalier (et…

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Psychologues et directeurs écoles de sages-femmes

15 février 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Un arrêté modifie plusieurs arrêtés concernant Concernant la composition du jury des concours sur titres pour le recrutement des psychologues de la fonction publique hospitalière : il s’agit pour…

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Détachement – Approbation de dispositions statutaires

15 février 2011

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition, prévoit la possibilité de dé…

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