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Dépistage des cancers – Programmes- Cahier des charges

03 avril 2018

Sentinelle • Sentinelle

Par un arrêté en date du 23 mars 2018 est modifié  l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers afin d’actualiser le cahier des charges relatif aux m…

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Isolement et contention

01 avril 2018

Focus • Droits des patients, Focus

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Plan d’aide à l’investissement 2018 (PAI 2018)

30 mars 2018

Sentinelle • Financements, Plan d'aide à l'investissement (PAI), Sentinelle

Un arrêté du 12 mars 2018 vient fixer pour 2018 le montant des crédits et les opérations éligibles au Plan d’Aide à l’Investissement de la CNSA. Il rappelle les objectifs des opérations d’investisseme…

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Lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans la fonction publique – Circulaire

30 mars 2018

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Santé au travail, Sentinelle, Violence Discrimination Harcèlement

Une circulaire du 9 mars 2018 du Ministre de l’action et des comptes publics vient préciser les modalités de mise en œuvre des engagements pris par le Président de la République le 25 novembre 2017 en…

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Réforme du financement des activités de SSR – Modalités transitoires de financement

30 mars 2018

Sentinelle • Financements, Réforme du financement des activités de SSR, Sentinelle

Par un décret publié le 31 mars 2018, sont prises en compte les évolutions prévues par l'article 68 de la loi n°2017-1836 de financement de la sécurité sociale pour 2018 sur les modalités de finan…

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Agrément associations d’usagers (mars 2018)

30 mars 2018

Sentinelle • Associations représentants des usagers 2018, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’Association pour la lutte contre les maladies inflammatoires du foie et des voies biliaires (ALBI) ainsi que l’Association Rose sont agréées à titre national pour 5 ans afin de représenter les usage…

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Médicaments agréés – Service public (mars 2018)

30 mars 2018

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2018

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Plan d’aide à l »investissement 2018 (PAI 2018) (mars 2018)

30 mars 2018

Sentinelle • Année 2018, Les incontournables, Sentinelle

Un arrêté du 12 mars 2018 vient fixer pour 2018 le montant des crédits et les opérations éligibles au Plan d’Aide à l’Investissement de la CNSA. Il rappelle les objectifs des opérations d’investisseme…

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N°214 du 16 au 31 mars 2018

30 mars 2018

Sentinelle • Année 2018, Intégrales, Sentinelle

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