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Prévention de l’obésité – Jeunes – Expérimentation

27 février 2017

Sentinelle • Organisation de la santé, Plans (obésité, alzheimer, etc), Sentinelle

La loi 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016 (Voir Sentinelle n° 160) a prévu en son article 68 la possibilité d’expérimenter des programmes de prévention de l…

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Biologiste médical – Reconnaissance de la spécialisation

27 février 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Les articles L 6213-2 et L 6213-2-1 du code de la santé publique prévoient deux procédures de reconnaissance du domaine de spécialisation pour les professionnels médicaux ne remplissant pas les condit…

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Contrat d’apprentissage – Secteur public non industriel et commercial

27 février 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Jusqu’à présent, les règles spécifiques applicables en matière de contrat d’apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial étaient fixées par les décrets n° 93-162 du 2 février 1993…

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Non-réintégration à l’issue d’une période de disponibilité – Allocation chômage

27 février 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans un arrêt du 27 janvier 2017, le Conseil d’Etat vient rappeler les règles en matière d’indemnisation chômage d’un fonctionnaire ne pouvant être réintégré, faute de poste vacant, à l’issue d’une pé…

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N°187 du 1er au 15 Février 2017

15 février 2017

Sentinelle • Année 2017, Intégrales, Sentinelle

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Activité physique adaptée – Prescription et dispensation (février 2017)

14 février 2017

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, mars 2017

L’article L 1172-1 du code de la santé publique, institué par l’article 144 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, prévoit que «dans le cadre du parcours d…

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Recueil et traitement des données d’activités médicales (2017)

14 février 2017

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, mars 2017

En application de l’article 78 de la loi 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016, trois arrêtés viennent fixer de nouvelles modalités de recueil et de traitement…

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Activité physique adaptée – Prescription et dispensation

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Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, mars 2017

L’article L 1172-1 du code de la santé publique, institué par l’article 144 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, prévoit que «dans le cadre du parcours d…

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Recueil et traitement des données d’activités médicales

14 février 2017

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, mars 2017

En application de l’article 78 de la loi 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016, trois arrêtés viennent fixer de nouvelles modalités de recueil et de traitement…

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