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Véhicules de transport sanitaire terrestre – Normes

14 décembre 2017

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

Un arrêté du 12 décembre 2017, publié au JORF du 14 décembre, vient fixer les nouvelles normes applicables aux véhicules spécialement adaptés aux transports sanitaires terrestres et ce en fonction de…

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GIPA – Prorogation, périodes de référence et éléments de calcul (décembre 2017)

14 décembre 2017

Sentinelle • GIPA, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de permettre la prorogation en 2017 du dispositif et de fixer le…

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Commission d’autorisation d’exercice en PUI – Décret d’application

14 décembre 2017

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret du 9 mai 2017 est venu modifier les dispositions du code de la  santé publique relatives aux conditions d’exercice des pharmaciens en PUI (Voir Sentinelle n° 193). Il a notamment été pr…

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GIPA – Prorogation et périodes de référence

03 décembre 2017

Sentinelle • Sentinelle

Le décret 2008-539 du 6 juin 2008 qui a instauré l’indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) a été modifié afin de permettre la prorogation en 2017 du dispositif et fixer les p…

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Sentinelle N°206 du 16 au 30 Novembre 2017

30 novembre 2017

Sentinelle • Année 2017, Intégrales, Sentinelle

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Focus N°106 – Décembre 2017 – La démission du fonctionnaire hospitalier

30 novembre 2017

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Téléchargez l’article L’objet du présent FOCUS est d’exposer les conditions attachées à la mise en œuvre de la démission du fonctionnaire. Les effets sur la situation juridique et financière de l’agen…

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Ordre infirmier – Inscription automatique- Absence de Décret

29 novembre 2017

Sentinelle • Inscription à l'ordre, Ressources Humaines, Sentinelle

En application de l’article L.4311-15 du code de la santé publique «  L'ordre national des infirmiers a un droit d'accès aux listes nominatives des infirmiers employés par les struct…

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Prothèses cardiaques implantables – Télésurveillance – Cahier des charges

29 novembre 2017

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Télésurveillance et télémédecine

L’article 36 de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 (LFSS pour 2014) avait ouvert la possibilité à compter du 1er janvier 2014 et pour une durée maximale de 4 ans, de mettre en place des expérimen…

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Spécialité PHENASEN®- Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation

29 novembre 2017

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation, Sentinelle

Par une note d’information du 13 novembre 2017, mise en ligne le 17 novembre, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité PHENASEN…

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