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Dotations annuelles de financement et Dotations MIGAC 2023

01 juin 2023

Sentinelle • Dotations, Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC, Financements, Sentinelle

Un arrêté du 10 mai 2023 fixe en annexe 1, pour l’année 2023 et par région les montants des dotations suivantes : dotations annuelles de financement : DAF MCO, DAF USLD, DAF hors USLD et DAF…

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Focus N°173 – Juin 2023 – L’indemnité de fin de contrat

01 juin 2023

Focus • Focus, Ressources Humaines

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Sentinelle N°338 du 16 au 31 Mai 2023

31 mai 2023

Sentinelle • Année 2023, Intégrales, Sentinelle

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Médicaments agréés – Service public

31 mai 2023

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

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Calendrier – Diplomation – Aide-soignant –  Auxiliaire de puériculture

31 mai 2023

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Une instruction en date du 10 mai 2023 prévoit l’accélération du calendrier de diplomation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture, afin que les évaluations et jurys se tiennent au plus…

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Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

31 mai 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

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ESMS – Campagne budgétaire 2023

31 mai 2023

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle

Une instruction en date du 15 mai 2023 porte sur les orientations de la campagne budgétaire 2023 des établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes en situation de hand…

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Soins médicaux et de réadaptation – Conditions d’implantation – Prises en charge spécifiques

31 mai 2023

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Dans le cadre de la réforme des autorisations un décret n°2022-24 du 11 janvier 2022 (Cf. Sentinelle 305) a fixé les modalités d’autorisation des activités de soins médicaux et de réadaptation (SMR).…

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Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

25 mai 2023

Sentinelle • Facturation - Décisions UNCAM, Financements, Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 25 mai 2023 : Décision du 13 avril 2023 de l’Union nationale des…

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