Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Sentinelle N°339 du 1er au 15 Juin 2023

15 juin 2023

Sentinelle • Année 2023, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°339

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

13 juin 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Accident du travail mortel – Information obligatoire de l’inspection du travail

11 juin 2023

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Un décret en date du 9 juin 2023 vient introduire une obligation générale d’information de l’agent de contrôle de l’inspection du travail à l’article R4121-5 du code du travail en cas d’accident du tr…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

AS – Accélération de la diplomation – Recrutement des étudiants en santé (rappel)

10 juin 2023

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

A l’identique de l’été 2022 (cf. Sentinelle n°316), une instruction en date du 10 mai 2023 précise l’organisation du processus de diplomation permettant l’accélération de l’entrée en fonction des aide…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Soins de suite et de réadaptation – Financement – Coefficient de transition – 2023

10 juin 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle

En application du décret n° 2022-597 (Cf. Sentinelle n° 312), un arrêté vient fixer les modalités de calcul du coefficient de transition pour les activités de SSR, au titre de l’année 2023. Une limite…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public

09 juin 2023

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Licence de remplacement – Médecine cardiovasculaire et endocrinologie

08 juin 2023

Sentinelle • Formation - Etudes, Sentinelle

Un décret en date du 7 juin 2023 met à jour les conditions d’accès à la licence de remplacement (cf. Sentinelle n°326) pour les étudiants de 3ème cycle dans les spécialités « médecine cardiovasculaire…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Plafonds journaliers – Soins – Transport – Exercice 2023

08 juin 2023

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Un arrêté du 24 avril 2023 fixe, pour l’exercice 2023, les plafonds des forfaits journaliers de soins et de transport, pris en charge par l’assurance maladie, des établissements et des services qui ac…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

EHPAD – Forfait global soins – Valeur du point 2023

08 juin 2023

Sentinelle • EHPAD, Financements, Sentinelle

En application des articles R. 314-159 et R. 314-162 du code de l’action sociale et des familles (CASF), le forfait global relatif aux soins est déterminé, outre les financements complémentaires évent…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications