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Evolution budgétaire et comptable 2013

18 août 2013

Sentinelle • Budget, Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire interministérielle (DGOS / Direction générale des finances publiques) mise en en ligne le 7 août 2013 vient préciser  les quelques évolutions que connaissent, à compter de 2013, le…

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Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (août 2013)

18 août 2013

Sentinelle • Contractuels, Contrat d'engagement de service public, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Deux décrets en date du 14 août 2013 concernant le dispositif de contrat d’engagement de service public ont été publiés au Journal Officiel du 15 août 2013. Le premier relatif aux contrats d’engagemen…

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Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (août 2013)

18 août 2013

Sentinelle • Contractuels, Contrat d'engagement de service public, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Deux décrets en date du 14 août 2013 concernant le dispositif de contrat d’engagement de service public ont été publiés au Journal Officiel du 15 août 2013. Le premier relatif aux contrats d’engagemen…

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Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)

18 août 2013

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfia…

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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Sentinelle • Greffe et prélèvement d'organes, Organisation des soins, Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

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Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences

18 août 2013

Sentinelle • Autorités de tutelle/Assurance maladie, Données d'activité médicale, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale des établissements (publics et privés) ayant une activit…

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ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens

18 août 2013

Sentinelle • ARS, Autorités de tutelle/Assurance maladie, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS…

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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Sentinelle • Organisation de la santé, SROS, Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

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Statuts particuliers – Modifications

18 août 2013

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Un décret publié le 15 août 2013 vient modifier deux dispositions statutaires, l’une concernant le statut particulier des infirmiers en soins généraux et spécialisés et l’autre celui des personnels mé…

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