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CPS – Imprimerie nationale

16 octobre 2012

Sentinelle • Divers, Organisation de la santé, Sentinelle

L’imprimerie nationale est seule autorisée à réaliser les cartes de professionnel de santé. Cette attribution est motivée par la recherche d’une amélioration organisationnelle, technique et financière…

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Etudiants étrangers médicaux et paramédicaux – Accueil

16 octobre 2012

Sentinelle • Associés étrangés, RH - Fonction Publique, Sentinelle

De manière complémentaire à la circulaire relative aux conditions d’accueil et de recrutement des stagiaires associés (Sentinelle n° 74), une nouvelle circulaire vise à rappeler l’ensemble des disposi…

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Travailleurs étrangers – Autorisation de travail

16 octobre 2012

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

Le préfet accorde ou refuse les autorisations de travail en prenant en compte notamment la situation de l’emploi. Un arrêté du 18 juillet 2008 précise que : la situation de l’emploi ou l’absence…

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PUI – Dossier pharmaceutique

16 octobre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Sentinelle

Un décret prévoit le transfert des dispositions relatives au dossier pharmaceutique contenues dans le code de la sécurité sociale vers le code de la santé publique (dispositions générales, contenu, ut…

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Gestion des risques – Retours d’expérience

16 octobre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Qualité de la prise en charge médicamenteuse, Sentinelle

Une circulaire vise à détailler les modalités d’accompagnement des établissements de santé à la mise en œuvre des retours d’expérience en lien avec le décret n° 2010-1408 (voir Sentinelle n° 38) relat…

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Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité

16 octobre 2012

Sentinelle • Amiante, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Un décret précise que, pour la détermination de l'âge d'accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, s'ajoute à la durée du travail dan…

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N°83 du 1er au 15 octobre 2012

16 octobre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Décharge syndicale – Primes et indemnités

16 octobre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droi…

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Trésorerie – Comités régionaux de veille active

16 octobre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en place des comités régionaux de suivi de la situation de trésorerie des établissements publics de santé. En effet les établissements pub…

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