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Infirmiers étrangers – Formation complémentaire

20 mai 2012

Sentinelle • Associés étrangés, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans le cadre de conventions de coopération internationale, prévues par le code de la santé publique, les établissements publics de santé peuvent accueillir des infirmiers étrangers diplômés, leur per…

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Praticiens étrangers – Vérification des connaissances

20 mai 2012

Sentinelle • Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

Conformément au code de la santé publique, l’arrêté fixant les modalités d’organisation des épreuves de connaissances permettant aux praticiens étrangers d’obtenir une autorisation d’exercice (article…

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Amiante – Risques d’exposition à l’amiante

20 mai 2012

Sentinelle • Amiante, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Des modifications importantes sont apportées à la section «risques d'exposition à l'amiante » du code du travail. Les champs d’application et les définitions sont modifiés et redéfinis. L…

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Elèves AAH – Indemnités de formation et de stage

20 mai 2012

Sentinelle • AAH, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret et un arrêté fixent le régime indemnitaire des élèves attachés d’administration hospitalière suivant le cycle de formation à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Il se compos…

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Recours à l’emprunt – Précisions

20 mai 2012

Sentinelle • Emprunts, Financements, Sentinelle

Depuis le décret n° 2011-1879 (voir Sentinelle n° 63), le recours à l’emprunt pour les établissements publics de santé est encadré. Sur les dérogations aux conditions d’encadrement : Un décret mo…

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Présentation EPRD 2012

20 mai 2012

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, Sentinelle

A compter de 2012, le modèle de présentation des documents de l’état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements privés à but non lucratif qui ont été « admis à participer au ser…

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Psychologues – Recrutement, temps FIR et représentation

20 mai 2012

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Une circulaire apporte des précisions sur la profession de psychologue au sein des établissements publics. Tout d’abord, les modalités de recrutement sont exposées et le principe selon lequel les empl…

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AMA – Mise en cohérence de textes statutaires

20 mai 2012

Sentinelle • Dispositions statutaires, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Statut

Le décret n° 90-841 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière ainsi que l’arrêté du 7 mars 2007…

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CRSA – Rapport droits des usagers

20 mai 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Concernant la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA), la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé est chargée, en collaboration avec les aut…

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