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Placenta cordon ombilical – Conditions d’utilisation

17 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Une circulaire vise à rappeler aux établissements de santé les conditions d’utilisation du placenta et du cordon car des sociétés commerciales se livrent à des activités illégales en proposant soit de…

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Bioéthique – Prélèvement et greffe d’organes

17 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Suite à la loi bioéthique de 2011 (Sentinelle n° 53), les dons d’organes croisés entre deux paires donneur-receveur lorsque le don n’est pas possible au sein de chaque paire est autorisé. En conséquen…

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Contrôle externe T2A – Procédure (septembre 2012)

16 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Deux décrets modifient d’une part les procédures relatives à la répétition des indus et aux pénalités financières prononcées par les organismes de sécurité sociale et d’autre part la procédure de cont…

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Publication BOAMP – Rémunération (septembre 2012)

16 septembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Un arrêté fixe le montant de la rémunération due en contrepartie de la publication par la direction de l’information légale et administrative des insertions au Bulletin officiel des annonces des march…

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Sécurité électrique – Générateurs de secours

03 septembre 2012

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, septembre 2012

Les obligations des établissements médico-sociaux en matière de sécurité électrique avaient été reformulées afin de faire apparaître clairement deux cas (voir Sentinelle n° 2 et n° 5). Si des disposit…

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Prescriptions – Dispositifs médicaux et prestations

03 septembre 2012

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, septembre 2012

Les dispositions du décret concernant les conditions de délivrance des dispositifs médicaux individuels et prestations associées remboursables, inscrits sur la liste des produits et prestations rembou…

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Semaine de sécurité des patients 2012

03 septembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Semaine Sécurité des Patients, Sentinelle

La semaine de sécurité des patients pour 2012 est fixée du 26 au 30 novembre 2012 et se décline autour de quatre thèmes : Bien utiliser les médicaments, Favoriser la communication, Soulager la do…

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Pédiatrie – Agrément primo-presciption de chimiothérapie

03 septembre 2012

Sentinelle • Compétences, Pédiatrie, Ressources Humaines, Sentinelle

Le conseil d’administration de l’institut national du cancer a fixé les critères d’agrément relatifs à la primo-prescription de chimiothérapies anticancéreuses pour les médecins qualifiés spécialistes…

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Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique

03 septembre 2012

Sentinelle • Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

La formation de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique est rénovée, et le diplôme est ajouté aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur. Le décret définit…

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