Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Traitement minimum des fonctionnaires (juillet 2012)

18 juillet 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitement minimum des fonctionnaires, Traitements Indemnités et Primes

Un décret, applicable aux fonctionnaires hospitaliers et relatif au relèvement du minimum de traitement des fonctionnaires dans la fonction publique et l’attribution de points d’indice majoré a été pu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

TS – Contrats avec l’ARS et l’AM (2012)

18 juillet 2012

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Transports sanitaires

Afin de maîtriser l’objectif de dépenses de santé, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (article 45, codifié à l’article L 322-5-5 du code de la sécurité sociale) a mis en place un c…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°77 du 1er au 15 juillet 2012

18 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Epuration extrarénale – Dérogation

18 juillet 2012

Sentinelle • Matériovigilance, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

L'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale est encadrée par l’arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

I-SATIS – Questionnaire type

18 juillet 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Qualité- Satisfaction, Sentinelle

Comme cela avait été annoncé dans le décret n° 2012-210 les établissements (MCO) qui s’engagent dans une telle démarche annuelle de mesure de la satisfaction des patients en mettant en œuvre un enquêt…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Retraite – Hausse des cotisations

18 juillet 2012

Sentinelle • Ressources Humaines, Retraites, Sentinelle

Un décret ouvre droit à la retraite anticipée à 60 ans aux personnes ayant commencé à travailler avant 20 ans. Il décline les conditions à remplir, pour chaque régime, afin de bénéficier du droit de r…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Auxiliaires médicaux – Contrôle connaissances

18 juillet 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sentinelle

Le code de la santé publique est modifié dans ses parties liées aux professions d’infirmier, d'ergothérapeute et de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et de technici…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation à l’AM – Délai (juillet 2012)

15 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Une circulaire du 18 juin 2012 précise les modalités de mise en œuvre du code de la sécurité sociale (L 126-25 CSS) fixant un délai d’un an, depuis la loi de financement de la sécurité sociale pour 20…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)

03 juillet 2012

Sentinelle • Directeurs, Prime de Fonction et de Résultats, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications