Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Risques professionnels – Document unique (Incontournable)

19 janvier 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Santé au travail, Sentinelle

Dans le cadre de l’accord sur la santé et le travail dans la fonction publique signé le 20 novembre 2009, les employeurs publics se sont engagés à mettre en œuvre une politique renouvelée en matière d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°65 du 1er au 15 janvier 2012

19 janvier 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Rayonnement ionisants

19 janvier 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

L’arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I « Des rayonnements ionisants » du code de la santé publique est en grande partie ab…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Radiologie – niveau de référence diagnostiques

19 janvier 2012

Sentinelle • Conditions de fonctionnement, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un arrêté abroge et remplace celui du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire. On remarquera que les dispositions ont été complétées conce…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Choix du médecin traitant – Formulaire

19 janvier 2012

Sentinelle • Etablissements, Lien avec la médecine de ville, Sentinelle

La modèle de formulaire « Déclaration de choix du médecin traitant » S 3704A est remplacé, il est enregistré sous le numéro CERFA 12485*02 (notice correspondante sous le numéro CERFA 51041#0…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Biologie – Transmission d’échantillon

19 janvier 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Suite à l’ordonnance du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale (voir Sentinelle n° 17) un décret d’application précise les modalités d’échange d’échantillon biologique entre laboratoires de b…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Bioprothèses valvulaires aortiques (2011)

04 janvier 2012

Sentinelle • Bioprothèses valvulaires aortiques, Organisation des soins, Sentinelle

L'acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale ne peut être réalisé que dans les établissements de santé listés par l’arrê…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Concession de logement de fonction – Disposition transitoire (Incontournable)

02 janvier 2012

Sentinelle • Logement, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Le décret n° 2010-30 relatif aux concessions de logement de fonction (voir Sentinelle n° 17), prévoyait en terme de disposition transitoire que « sous réserve d'un changement dans la situatio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôles externes T2A – Modification de la procédure

02 janvier 2012

Sentinelle • Financements, Sentinelle, T2A, Tarification

Suite à la publication du décret n° 2011-1209 modifiant les dispositions relatives au contrôle de la tarification de l’activité des établissements de santé (voir Sentinelle n° 58), une circulaire en e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications