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Sentinelle
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Focus
Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Organisation de l’acte transfusionnel
Une instruction en date du 16 Novembre 2021 relative à la réalisation de l’acte transfusionnel, publiée et donc opposable, présente les bonnes pratiques en matière de réalisation de l’acte transfusion…
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Campagne budgétaire 2021 – ESMS – Mesures complémentaires
Une instruction en date du 16 Novembre 2021 vient compléter les orientations pour l’exercice budgétaire 2021 dans les établissements et services accueillants des personnes âgées et des personnes handi…
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Solidarité territoriale – Activité partagée – Prime
Deux décrets du 16 décembre 2021 complétés par un arrêté du même jour autorisent la mise en place d’un dispositif de solidarité territoriale comportant l’attribution d’une compensation aux personnels…
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Covid19 FAQ (décembre 2021)
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Sentinelle Spéciale CSE – Décembre 2021
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Sentinelle N°303 du 1er au 15 Décembre 2021
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CHU – Personnel enseignant et hospitalier – Régime indemnitaire
Un décret du 13 décembre 2021 complété par 6 arrêtés du même jour fixe le régime indemnitaire des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (PUPH), des maîtres de conférences des univer…
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Achats innovants – Dispense de procédure
Par un décret daté du 13 décembre 2021 publié au JORF du 15 décembre 2021 est pérennisée l’expérimentation mise en place par le décret 2018-1225 du 24 décembre 2018 (Cf. Sentinelle n°232) par laquelle…
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Médicaments agréés – Service public (décembre 2021)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…
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