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GHT – Accompagnement à la mise en œuvre – Appel à projets

21 novembre 2017

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Dans le cadre du plan national d’accompagnement à la mise en place des GHT, une instruction du 6 novembre 2017 procède au lancement d’un appel à projet destiné à accompagner financièrement (25 million…

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Personnel de rééducation de la FPH – Droit d’option

20 novembre 2017

Sentinelle

Les décrets n° 2017-1259 et 2017-1260 du 9 août 2017 organisent le reclassement des membres des corps actuellement classés dans la catégorie B de la fonction publique hospitalière en catégorie A dans…

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Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018

20 novembre 2017

Sentinelle

Comme chaque année, par le biais d’une instruction interministérielle datée du 3 novembre 2017, la DGS a procédé à une nouvelle diffusion du guide national de prévention et de gestion des impacts sani…

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N°205 du 1er au 15 Novembre 2017

15 novembre 2017

Année 2017 • Intégrales • Sentinelle

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Elections professionnelles FPH – Vote électronique par Internet (novembre 2017)

15 novembre 2017

Année 2017 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Un décret du 14 novembre 2017 vient fixer le cadre juridique pour la mise en œuvre du vote électronique par internet lors des élections des représentants du personnel au sein des instances de représen…

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Elections professionnelles FPH – Vote électronique par Internet

14 novembre 2017

Etablissements • Instances • Sentinelle

Un décret du 14 novembre 2017 vient fixer le cadre juridique pour la mise en œuvre du vote électronique par internet lors des élections des représentants du personnel au sein des instances de représen…

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Fonctions mutualisées des GHT – Contribution des établissements parties au groupement

14 novembre 2017

Comptabilité • Sentinelle • Taxes et contributions

L’article R 6145-12 du code de la santé publique, dans sa version applicable à compter du 1er janvier 2017, prévoit que : pour les établissements supports de GHT, les opérations concernant les fo…

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Emplois de direction – CHRU – Indices de traitement

14 novembre 2017

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Par le présent décret, l’indice de traitement sur la base desquels sont effectuées les retenues pour pension des  fonctionnaires nommés sur les emplois de directeur général de centre hospitalier…

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Emplois de direction- CHRU – Contrat de droit Public

14 novembre 2017

Directeurs • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Par un décret en date du 2 novembre 2017, est modifié le contrat-type permettant de recruter, sur la base de l’article 8 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986, des agents dans les emplois de directeur gén…

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