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Etudes médicales – Stages de 2ème et 3ème cycle

30 novembre 2015

Deux arrêtés relatifs aux stages des étudiants en 2ème et 3ème cycle d’études médicales ont été publiés au JORF du 20 novembre 2015. Concernant les stages réalisés par les étudiants de 3ème cycle d’ét…

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Schémas d’organisation de la transfusion sanguine (novembre 2015)

30 novembre 2015

En lien avec la nouvelle organisation régionale, deux arrêtés pris sur proposition de l’Etablissement Français du Sang et relatifs aux schémas d’organisation de la transfusion sanguine des régions Rhô…

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Neutralité – Laïcité – Port du Voile (novembre 2015)

30 novembre 2015

Christiane Ebrahimian, requérante, a été recrutée en 1999 en qualité d'agent contractuel de la fonction publique hospitalière en tant qu’assistante sociale au sein du Centre d'accueil et de so…

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N°158 du 16 au 30 Novembre 2015

30 novembre 2015

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Campagne tarifaire et budgétaire 2015 – Actualisation (novembre 2015)

30 novembre 2015

Une circulaire du 30 octobre 2015 mise en ligne le 25 novembre 2015 et adressée aux DGARS vient préciser les conditions d’allocation de ressources aux établissements de santé, en complément de la circ…

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Maisons de naissance – Liste

30 novembre 2015

Un arrêté du 23 novembre 2015 publié au JORF du 26 novembre 2015 fixe la liste des 9 maisons de santé autorisées à fonctionner à titre expérimental. Huit d’entre elles sont gérées par une association…

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Dispositifs médicaux stérilisés à l’oxyde d’éthylène utilisés chez les nouveau-nés et nourri

30 novembre 2015

Par voie d’instruction, la Direction Générale de la Santé porte à la connaissance des établissements de santé la décision de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament du 10 septembre 2015 fixant no…

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Médicaments agréés – Service public (novembre 2015)

30 novembre 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Contrat d’amélioration des pratiques – Qualité et sécurité des soins (novembre 2015)

30 novembre 2015

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 a fait du financement des établissements de santé un vecteur d’encouragement à la qualité et à la sécurité des soins impliquant notamment la créa…

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