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Sentinelle N°110 du 16 au 30 Novembre 2013
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Sécurité des systèmes d’information hospitaliers
La DGOS a publié par voie d’instruction un guide relatif à la sécurité des Systèmes d’Information en établissements de santé et destiné à la fois à l’ensemble des équipes de direction mais aussi aux p…
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Répertoire FINESS – Finalités, données enregistrées et modalités d’accès
Mis en place par l’arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire FINESS vient de faire l’objet d’une actualisation en profondeur tant sur le champ des données enregistrées relatives aux établissements, q…
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CBU – Contrat-type et modèle de rapport d’étape annuel
Rénové par le décret du 27 septembre 2013, le cadre juridique du contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations (CBU) vient d’être complété par deux arrêtés proposant d’une part u…
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EHPAD – Evaluation de la perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes âgées et tarification
Le dispositif d’évaluation de la perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes âgées dans les EHPAD ainsi que le rôle des ARS dans la procédure de validation vient de faire l’objet d’une act…
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Médicaments agréés – Service public (novembre 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Fusion d’établissements publics de santé (novembre 2013)
Par décret en date du 21 novembre 2013, un nouvel établissement public de santé, le Centre Hospitalier Régional de Nancy, a été créé par la fusion du CHU et de la Maternité régionale universitaire de…
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Développement de la simulation en santé
Après avoir exposé les enjeux et la nécessité d’étendre les possibilités de recourir à la technique de la simulation dans le cadre de la formation initiale et du développement professionnel continue,…
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Campagne tarifaire 2013 – Ressources complémentaires (octobre 2013)
Une circulaire mise en ligne le 27 novembre 2013 et adressée aux DG.ARS vient préciser les conditions d’allocation de ressources aux établissements de santé, en complément de la circulaire précédente…
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