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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Diplômes de santé – Enquête

03 décembre 2012

Une circulaire traite de l’enquête annuelle relative à l’évolution des formations aux professions de santé, à la demande de la direction générale de l’offre de soins et du ministère de l’enseignement…

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Bilan social – Etablissements publics (novembre 2012)

03 décembre 2012

Un bilan social qui reprend sous un document unique les principales données chiffrées sur la situation de l’établissement, les réalisations effectuées, et la mesure des changements intervenus au cours…

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Marchés publics – sous-traitants

03 décembre 2012

A l’occasion d’un marché public, l’entrepreneur principal doit indiquer au maître d’ouvrage la nature et le montant qu’il entend sous-traiter, ainsi que les sous-traitants auxquels il envisage de reco…

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DPC – Indemnisation des membres des instances

03 décembre 2012

Un arrêté traite de l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu. Ainsi, les représentants des professionnels de santé membres des insta…

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MAIA – Gestionnaire de cas/Référentiel d’activités et des compétences

03 décembre 2012

Un arrêté précise en son annexe les référentiels d’activités et de compétences du gestionnaire de cas exerçant dans les maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer. Remarque…

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Emplois d’avenir – Mise en œuvre

03 décembre 2012

A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été…

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Fusion d’établissements – Précisions (novembre 2012)

03 décembre 2012

A l’occasion d’une circulaire relative à la coordination des Agences régionales de santé et des directions régionales et départementales des finances publiques lors de mesures d’adaptation de l’organi…

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Réseaux de santé – Guide méthodologique

03 décembre 2012

Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de…

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Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH (novembre 2012)

02 décembre 2012

Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…

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