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Personnels enseignants – Modèle de contrat

19 novembre 2012

Contractuels • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Le code de la santé publique mentionne que :  « Les agences régionales de santé concluent avec chaque enseignant des universités titulaire ou non titulaire de médecine générale relevant…

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AMM – Pharmacovigilance

19 novembre 2012

Pharmacovigilance • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un décret vise à renforcer les dispositions en matière de sécurité des médicaments à usage humain soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM) et celles relatives à la pharmacovigilance dans le c…

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FMESPP – Crédits pour 2012 (octobre 2012)

19 novembre 2012

Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

Une circulaire détaille les délégations de crédit du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) ainsi que les modalités d’attribution par les agences régionales…

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Liste des substances stupéfiantes

19 novembre 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste…

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Concours et examens professionnels – Publication

19 novembre 2012

Concours • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Une instruction précise les modalités de mise en œuvre de la généralisation de la procédure simplifiée de publication des postes vacants et des concours et examens professionnels prévue par le décret…

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Concours – Cadres socio-éducatifs

19 novembre 2012

Concours • Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’arrêté concernant la composition des jurys et les modalités d’organisation des concours sur titres permettant l’accès au corps des cadres socio-éducatifs a été modifié notamment en ce qui concerne l…

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Détenus – Prise en charge sanitaire

19 novembre 2012

Etablissements • Prise en charge des détenus • Sentinelle

Une circulaire prévoit la nouvelle version du guide méthodologique sur la pris en charge sanitaire des personnes placées sous main de justice. En effet, cette nouvelle version remplaçant celle de 2005…

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Maladie soumise à déclaration – Conservation

19 novembre 2012

Autorités de santé publique • Déclarations • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Certaines maladies sont soumises à déclaration obligatoire (voir article L 3113-1 du code de la santé publique), dans ce cadre le médecin doit transmettre la fiche au médecin l’agence régionale de san…

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Gestion budgétaire et comptable publique

19 novembre 2012

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Un nouveau décret regroupe et actualise plusieurs textes relatifs à la gestion budgétaire et comptable publique dont notamment le décret du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabili…

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