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Infirmiers étrangers – Formation complémentaire

20 mai 2012

Associés étrangés • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Dans le cadre de conventions de coopération internationale, prévues par le code de la santé publique, les établissements publics de santé peuvent accueillir des infirmiers étrangers diplômés, leur per…

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Emplois de direction – Divers

20 mai 2012

Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Divers textes traitent des emplois de direction des établissements sanitaires et médico-sociaux.   Concernant la retenue pour pension Les textes prévoient que concernant les emplois de directeur…

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Egalité – Encadrement supérieur de la fonction publique (mai 2012)

20 mai 2012

Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 venait préciser les dispositions relatives à la lutte contre la discrimination, égalité hommes/femmes dans les emplois de la fonction publique (voir Sentinelle n° 69…

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Médecins – Extension droit d’exercice

20 mai 2012

Compétences • Médecins • Ressources Humaines • Sentinelle

La possibilité d’obtenir un droit d’exercice complémentaire a été ouverte aux médecins. Ce nouveau droit d’exercice s’ajoute à celui de la spécialité pour laquelle ils sont initialement qualifiés. Il…

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Personnes protégées – Gestion des biens

20 mai 2012

Handicap/Incapacité • Personnes protégées • Sentinelle

Un décret abroge et remplace celui du 15 février 1969 fixant les modalités de la gestion des biens de certains incapables majeurs en traitement dans les établissements de soins, d’hospitalisation ou d…

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Modification des centres de vaccination (Avril 2012)

20 mai 2012

Organisation des soins • Sentinelle • Vaccination

La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour (un…

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Liste micro-organismes – vénéneux (mai 2012)

20 mai 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

L’arrêté du 26 avril 2012 (voir Sentinelle n° 72) fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé. D’autres produits ont été classés sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dern…

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Surdité néonatale permanente – Dépistage

20 mai 2012

Etablissements • Maternité • Sentinelle

Dans le cadre de la mise en œuvre des politiques de santé publique, un arrêté prévoit que le dépistage précoce de la surdité permanente néonatale constitue un programme de santé. Ce texte détail le co…

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Code de déontologie médicale – Modifications

20 mai 2012

Déontologie • Ressources Humaines • Sentinelle

La partie du code de la santé publique consacrée à la déontologie médicale est mise à jour notamment pour tenir compte des modifications apportées par la loi HPST du 21 juillet 2009 en ce qui concerne…

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