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Programme hôpital numérique – Déclinaison régionale

19 novembre 2012

Etablissements • Informatique Numérique et Nouvelles technologies • Sentinelle

Le programme hôpital numérique constitue la stratégie nationale des systèmes d’information hospitaliers à six ans (2012-2017) dont l’objectif est d’élever le niveau de maturité des systèmes d’informat…

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Emploi d’avenir – Décrets d’application

19 novembre 2012

Contractuels • Contrats aidés • Emplois d'avenir • Ressources Humaines • Sentinelle

Plusieurs textes précisent les modalités d’application de la loi relative aux emplois d’avenir (voir Sentinelle 83). Aussi, un décret prévoit notamment : les critères d’éligibilité à l’emploi d’avenir…

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Déclaration sans suite – Précisions sur les motifs

19 novembre 2012

Achats - Marchés publics • Divers • Sentinelle

A l’occasion d’une réponse à une question parlementaire, des précisions (sans valeur juridique obligatoire) ont été apportées concernant la notion de motif d’intérêt général pouvant fonder la déclarat…

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N°85 du 1er au 15 novembre 2012

18 novembre 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Techniciens et techniciens supérieurs/ADC – Examen professionnel (novembre 2012)

15 novembre 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Deux arrêtés fixent la composition du jury et les modalités d’organisation des examens professionnels permettant : l’avancement aux grades de technicien supérieur hospitalier de 2e classe et tech…

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Concours et examens professionnels – Publication (novembre 2012)

15 novembre 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Une instruction précise les modalités de mise en œuvre de la généralisation de la procédure simplifiée de publication des postes vacants et des concours et examens professionnels prévue par le décret…

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Paiement par virement – RMH

04 novembre 2012

Comptabilité • Sentinelle

Une circulaire traite de l’évolution de l’application informatique du Règlement Magnétique HOPAYRA (RMH) utilisée pour les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissemen…

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Agent de catégorie C – Carrière

04 novembre 2012

Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…

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EHPA – Actualisation de la valeur du point

04 novembre 2012

Financements • Sentinelle • Taux valeur de point

La valeur annuelle du point des tarifs plafonds relatifs aux prestations de soins a été fixée pour l’année 2012. Par rapport à l’année 2011 : Les valeurs concernant les établissements ayant opté…

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