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Liste des maladies transmissibles – Notification (mars 2012)

19 mars 2012

Autorités de santé publique • Divers • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

La liste des maladies soumise à la procédure de notification (prévue à l’article R 3113-2 du code de la santé publique) sur laquelle figure notamment le VIH a été complétée par les mésothéliomes au mo…

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AT/MP – Déclarations

19 mars 2012

AT / MP • RH - Fonction Publique • Santé au travail • Sentinelle

Dans l’optique de promouvoir les processus de collecte et d’exploitation des données relatives aux maladies professionnelles et aux accidents de travail, un circulaire rappelle tout d’abord la régleme…

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Recherches impliquant la personne humaine – Nouveau cadre

19 mars 2012

Etablissements • Recherche et bioéthique • Recherches impliquant la personne humaine • Sentinelle

Une loi du 5 mars 2012 traite des recherches impliquant la personne humaine. L’objectif de ce texte est de fixer un cadre juridique général et unique concernant les recherches médicales sur l’être hum…

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Lutte contre la précarité et les discriminations (mars 2012)

15 mars 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Comme annoncé dans la circulaire du 21 novembre 2011 relative à la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois ve…

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CHSCT – Nouvelles modalités de représentation (mars 2012)

15 mars 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Comme cela avait été annoncé les modalités de représentation concernant les personnels non médecins, non pharmaciens et non odontologiques ont été modifiées afin qu’elles soient en cohérence avec la l…

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Dispositions statutaires – Personnels administratifs B et C

06 mars 2012

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Pour rappel un décret du 14 juin 2011 avait modifié les dispositions statutaires applicables aux adjoints des cadres hospitaliers (ADC), aux secrétaires médicaux et aux permanenciers auxiliaires de ré…

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Accueil de jour – Hébergement temporaire

06 mars 2012

Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle

Deux circulaires traitant de l’accueil temporaire ont été publiées au bulletin officiel. La première traite de manière générale de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire. Plus précisément el…

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N°68 du 16 au 29 février 2012

06 mars 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Contribution CNSA – Personnes âgées/handicapées

06 mars 2012

CNSA • Financements • Sentinelle

Un arrêté prévoit la contribution de la CNSA pour l’autonomie au financement des agences régionales de santé (ARS) au titre des actions concernant les prises en charge et l’accompagnement des personne…

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