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Date de publication :

Sentinelle N°377 du 1er au 15 Janvier 2025

15 janvier 2025

Année 2025 • Intégrales • Sentinelle

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Focus N°192 – Janvier 2025 – L’identitovigilance

01 janvier 2025

Focus

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Sentinelle N°376 du 16 au 31 Décembre 2024

31 décembre 2024

Année 2024 • Intégrales • Sentinelle

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Accès aux urgences – Période hivernale

31 décembre 2024

Organisation des soins • Sentinelle • Urgence

Une instruction opposable en date du 13 décembre 2024 détaille les attendus du ministère pour la mise en place de plans d’action territoriaux visant à garantir l’accès aux soins non programmés et de m…

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ESSMS – Professionnels intervenant à domicile – Carte professionnelle

31 décembre 2024

Organisation des soins • Sentinelle

La loi n°2024-317 du 8 avril 2024  portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l’autonomie (cf. Sentinelle spéciale – avril 2024) prévoit que les professionnels intervenant au do…

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Contractuel – Fonctionnaire – Temps non complet – Accès au temps partiel

31 décembre 2024

RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un décret en date du 30 décembre 2024 vient assouplir, voire supprimer, les conditions statutaires et d’ancienneté permettant à un agent de solliciter un temps partiel de droit ou sur autorisation, à…

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Intérim – Durée d’exercice préalable – Pièces justificatives

31 décembre 2024

Ressources Humaines • Sentinelle

Une loi du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels (loi Valletoux) a limité l’intérim en début de carrière, exigeant une durée m…

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Rayonnements ionisants – Protection des travailleurs

31 décembre 2024

Ressources Humaines • Sentinelle

Un nouveau décret en date du 30 décembre 2024 revient sur la protection des travailleurs contre les rayonnements ionisants, notamment pour tenir compte de la création de l’ASNR (en lieu et place de l’…

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Evolution du plan comptable – Etablissements et services médico-sociaux – Privés – M22

31 décembre 2024

Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle

Un arrêté en date du 27 décembre 2024 vient préciser le plan comptable applicable aux ESSMS privés, au 1er janvier 2025. Ce plan comptable est présenté en annexe. Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au…

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