Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

15 février 2024

Facturation - Décisions UNCAM • Financements • Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par plusieurs décisions de l’UNCAM : Décision du 14 décembre 2023 de l’Union nationale des caisses d’assura…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Produits et prestations – Facturation en sus

15 février 2024

Financements • Sentinelle • Spécialité pharmaceutique - Facturation en sus

Sur la base de l’article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale, la liste des spécialités pharmaceutiques dispensées aux patients dans les établissements de santé ainsi que certains produits et pre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Programme SUN-ES – Prolongation et modification

15 février 2024

Financements • Sentinelle

Une instruction en date du 22 décembre 2023 vient prolonger de trois mois la fenêtre 4 du programme SUN-ES (Ségur usage numérique en établissements de santé : Cf. Sentinelles 310, 324, 334) afin de pe…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

ESMS numérique – Phase de généralisation

15 février 2024

Financements • Sentinelle

Une instruction du 1er février 2024 revient sur le programme de financement « ESMS numérique », afin de lancer sa phase de généralisation pour 2024. Pour mémoire, l’objectif est de 410 …

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Téléconsultation – Référentiel interopérabilité et sécurité

11 février 2024

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Un arrêté en date du 9 février 2024 vient approuver le référentiel d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique des systèmes d’informations de téléconsultation, référentiel annexé au décret et consult…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Stagiaire associé – Dérogation au recrutement

11 février 2024

Ressources Humaines • Sentinelle

Dans le cadre d’actions de coopération internationale hors UE, les établissements publics de santé peuvent accueillir des stagiaires associés, docteurs en médecine ou pharmacie diplômés dans un pays h…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Entreprises adaptées – Accompagnement renforcé des transitions professionnelles – CDD Tremplin

11 février 2024

Ressources Humaines • Sentinelle

La loi n° 2023-1196 du 18 décembre 2023 pour le plein emploi a permis aux entreprises adaptées de conclure des contrats de travail à durée déterminée dit «  tremplin »  avec des travail…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Physicien médical – Missions

10 février 2024

Organisation des soins • Sentinelle

Un décret en date du 8 février 2024 vient inscrire au sein du Code de la santé publique, les missions et conditions d’intervention du physicien médical. Il est donc ainsi rappelé que le physicien médi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Acte d’imagerie médicale – Médicaments- Produits de contraste – Forfait technique

06 février 2024

Financements • Sentinelle

Un arrêté du 21 avril 2023 modifiant la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie avait prévu la réintégration des produits de contraste dans les…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications