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Taux de promotion (octobre 2012)

01 novembre 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

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Publication des avis de concours (octobre 2012)

01 novembre 2012

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Un nombre important de décrets relatifs à différents corps de la fonction publique hospitalière ont été modifiés concernant la publication des avis de concours. En effet la publication des avis de con…

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Trésorerie – Comités régionaux de veille active

16 octobre 2012

Comptabilité • Sentinelle

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en place des comités régionaux de suivi de la situation de trésorerie des établissements publics de santé. En effet les établissements pub…

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Décharge syndicale – Primes et indemnités

16 octobre 2012

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droi…

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N°83 du 1er au 15 octobre 2012

16 octobre 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

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Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité

16 octobre 2012

Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un décret précise que, pour la détermination de l'âge d'accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, s'ajoute à la durée du travail dan…

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Gestion des risques – Retours d’expérience

16 octobre 2012

Médicaments - Produits de santé • Qualité de la prise en charge médicamenteuse • Sentinelle

Une circulaire vise à détailler les modalités d’accompagnement des établissements de santé à la mise en œuvre des retours d’expérience en lien avec le décret n° 2010-1408 (voir Sentinelle n° 38) relat…

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PUI – Dossier pharmaceutique

16 octobre 2012

Médicaments - Produits de santé • PUI • Sentinelle

Un décret prévoit le transfert des dispositions relatives au dossier pharmaceutique contenues dans le code de la sécurité sociale vers le code de la santé publique (dispositions générales, contenu, ut…

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Travailleurs étrangers – Autorisation de travail

16 octobre 2012

Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle

Le préfet accorde ou refuse les autorisations de travail en prenant en compte notamment la situation de l’emploi. Un arrêté du 18 juillet 2008 précise que : la situation de l’emploi ou l’absence…

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