Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Modification – PGFP

02 mai 2012

Comptabilité • Sentinelle

Le plan global de financement pluriannuel applicables aux établissements privés à but non lucratif qui ont été admis à participer au service public hospitalier ou ayant opté pour la dotation globale d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Focus N°36 – Mai 2012 – Accueil des détenus

02 mai 2012

Droits des patients • Focus

Téléchargez l’article L’égal accès aux soins est reconnu à tous y compris aux personnes détenues.

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Attribution des missions de service public – Procédure (Incontournable)

02 mai 2012

HPST • Sentinelle

Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 qui modifie la définition des missions de service public, qui est désormais matérielle et non plus organique, permettant ainsi une meilleure répartition pour rép…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Objectifs de dépenses pour l’accueil de personnes confrontées à des difficultés spécifiques (avril 2012)

02 mai 2012

Financements • Objectifs de dépenses • Sentinelle

L'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des établissements et des actions expérimentales mentionnés à l'article L. 314-3-3, e…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°72 du 16 au 30 avril 2012

02 mai 2012

Année 2012 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Accueil étudiants étrangers – Obligations

02 mai 2012

Médecins étrangers • RH - Fonction Publique • Sentinelle

L’accueil des étudiants étrangers en cours de second cycle des études médicales dans leur pays d’origine est soumis à plusieurs obligations. Ces dernières sont rappelées dans une instruction : L’accue…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrats aidés – Secteur médico-social

02 mai 2012

Contractuels • Contrats aidés • Ressources Humaines • Sentinelle

Le gouvernement, pour l’année 2012, a décidé une mobilisation volontariste des contrats aidés. Pour cela l’enveloppe du premier semestre 2012 sera supérieure aux prescriptions du second semestre 2011.…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Maisons de santé ; FINESS

02 mai 2012

Etablissements • FINESS • Sentinelle

Les maisons de santé ont pour but de développer l’exercice pluri-professionnel (article L 6323-3 du code de la santé publique). Aussi, l’expérimentation des nouveaux modes de rémunération (ENMR) peut…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Formation maternité – Tabagisme des parents

02 mai 2012

Formation • Formation - Etudes • Sentinelle

Face au taux encore élevé des femmes fumant pendant leur grossesse, une circulaire souligne que les personnels de maternité sont les mieux placés pour accompagner les femmes enceintes et leur conjoint…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications