Publications

Les incontournables

CET – personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques (décembre 2012)

30 décembre 2012

Après la rénovation du CET des agents de la fonction publique hospitalière, des dispositions viennent modifier également le CET des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques et partiellem…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Compte épargne-temps (décembre 2012)

16 décembre 2012

Un décret et un arrêté viennent rénover le fonctionnement du compte épargne-temps des agents de la fonction publique hospitalière et modifient en conséquence le décret 2002-788 du 3 mai 2002 relatif a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH (novembre 2012)

02 décembre 2012

Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Techniciens et techniciens supérieurs/ADC – Examen professionnel (novembre 2012)

15 novembre 2012

Deux arrêtés fixent la composition du jury et les modalités d’organisation des examens professionnels permettant : l’avancement aux grades de technicien supérieur hospitalier de 2e classe et tech…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Concours et examens professionnels – Publication (novembre 2012)

15 novembre 2012

Une instruction précise les modalités de mise en œuvre de la généralisation de la procédure simplifiée de publication des postes vacants et des concours et examens professionnels prévue par le décret…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Taux de promotion (octobre 2012)

01 novembre 2012

L’arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux de promotion dans certains corps de la fonction publique hospitalière a été modifié. D’une part, il met en cohérence le texte avec la création du corps…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Publication des avis de concours (octobre 2012)

01 novembre 2012

Un nombre important de décrets relatifs à différents corps de la fonction publique hospitalière ont été modifiés concernant la publication des avis de concours. En effet la publication des avis de con…

Réservé aux abonnés Sentinelle

ADC/AMA/TSH – Concours (octobre 2012)

15 octobre 2012

Plusieurs arrêtés viennent préciser la composition du jury et les modalités d’organisation du concours externe et interne de : Accès au premier grade et deuxième grade du corps d’adjoints des cad…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Congé parental (septembre 2012)

30 septembre 2012

Un décret modifie les dispositions relatives au congé parental applicables aux agents des trois fonctions publiques, les dispositions législatives avaient déjà été modifiée du fait de la loi n° 2012-3…

Réservé aux abonnés Sentinelle