Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants88
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
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PUI138
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Produits sanguins labiles PSL10
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge Assurance Maladie5
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Prescription8
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public298
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HAS3
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Expérimentation5
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Exclusion de substitution médicamenteuse4
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Enquête ATIH3
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Divers19
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Dispositifs médicaux6
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Covid 196
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Contrat de bon usage du médicament CBU5
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Appareillages2
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Accès précoce et compassionnel4
Expérimentation – Utilisation des médicaments onéreux (février 2020)
Un arrêté en date du 28 Août 2019 a fixé le cahier des charges relatif à l’expérimentation faisant évoluer les modalités de la connaissance de l’utilisation et de la prise en charge des médicaments on…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (février 2020)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public (février 2020)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Cas d’exclusion de substitution médicamenteuse (février 2020)
Un arrêté du 12 Novembre 2019 est venu définir les situations dans lesquelles le médecin prescripteur peut exclure la délivrance d’un générique sur la base de l’article L5125-33 II alinéa 2 du Code de…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (février 2020)
La liste II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 13 Janvier 2020 publié au JORF du 2 févier 2020. Sont ajoutées à la liste…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (février 2020)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public (février 2020)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Tramadol – Durée de prescription
Un arrêté en date du 13 Janvier 2020 vient limiter la durée de prescription du Tramadol à 12 semaines. Au-delà, toute poursuite du traitement nécessite une nouvelle prescription. Ce texte entre en vig…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (janvier 2020)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par des arrêtés en date du 21 Janvier 2020 publiés aux JORF des 23 et 24 Janvier. Sont ajout…
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