Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI133
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public290
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux6
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
CAQES – Pertinence des prescriptions hospitalières de médicaments bio similaires
Par un arrêté du 29 mai 2019 ont été définis les indicateurs retenus pour l’attribution de la dotation versée aux établissements de santé pour les activités MCO, sous réserve de la signature d’un CAQE…
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Médicaments agréés – Service public (juin 2019)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est modifiée par un arrêté du 20 mai 2019 publié au JORF du 22 mai. Est retiré de cette liste I le f…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (mai 2019)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public (mai 2019)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (mai 2019)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 6 mai 2019 publié au JORF du 11 mai. Cette liste I comprend désormais les m…
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Médicaments agréés – Service public (mai 2019)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Expérimentation – Prescription Hospitalière – Médicaments biologiques
La liste des établissements de santé autorisés à participer à l'expérimentation nationale pour l'incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques similaires lorsqu'ils…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (avril 2019)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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