Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI132
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public286
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux6
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Prescription de médicaments biosimilaires – Mesures incitatives
Par la voie d’une instruction du 19 février 2018, la DSS et la DGOS ont lancé la mise en place d’un dispositif incitatif permettant de valoriser les efforts des établissements de santé qui augmentent…
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Médicaments agréés – Service public (octobre 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (octobre 2018)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Substances vénéneuses – Exonération – Modification de la liste I (septembre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est complétée par un arrêté du 24 septembre 2018 publié…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (septembre 2018)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prises en charge par la structure dont elles relèven…
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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (septembre 2018)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 3 mai 2018 publié au JORF du 10 mai. Cette liste I comprend désormais l’ALI…
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Produits sanguins labiles – Tarifs de cession (août 2018)
Un arrêté du 10 août 2018, modifiant celui du 9 mars 2010, vient fixer les nouveaux tarifs de cession des certains produits sanguins labiles. Ces nouveaux tarifs sont applicables à compter du 18 août…
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Médicaments agréés – Service public (août 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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