Publications
Médicaments - Produits de santé
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI115
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public262
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux5
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Substances classées en stupéfiants (septembre 2015)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants a été modifiée par un arrêté du 24 septembre 2015 afin d’y intégrer les substances suivantes :…
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Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par un arrêté du 15 septembre 2015 par ajout de la dexchlohéniramine. Arrêté du 15 sep…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)
Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses ont été modifiées par un arrêté du 8 septembre 2015. Arrêté du 8 septembre 2015 modifian…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (août 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (août 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (juillet 2015)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains méd…
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Générique – Contrat type d’amélioration – Avenant annuel
Dans le but de contrôler le taux prévisionnel de prescription, par les professionnels de santé exerçant au sein des établissements de santé, de médicaments appartenant au répertoire des groupes généri…
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