Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
-
Substances vénéneuses et stupéfiants88
-
Sécurité sanitaire11
-
Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
-
PUI140
-
Produits sanguins labiles PSL10
-
Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
-
Prise en charge Assurance Maladie5
-
Prescription8
-
Participation de l'assuré4
-
Médicaments agréés - Service public302
-
HAS3
-
Expérimentation5
-
Exclusion de substitution médicamenteuse4
-
Enquête ATIH3
-
Divers19
-
Dispositifs médicaux6
-
Covid 196
-
Contrat de bon usage du médicament CBU5
-
Appareillages2
-
Accès précoce et compassionnel4
Législation sociale
Le code de la sécurité sociale a été complété en ce qui concerne la procédure à suivre pour fixer le taux de participation de l’assuré. Aussi, si dans un délai de deux mois à compter de la parution d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Sécurité sanitaire – Création de l’ANSM
La loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé a été adoptée. Elle créé notamment l’ANSM (agence nationale de sécurité du médicament et des produits de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Appareillages médicaux – Modalités de prise en charge
L’article R 165-27 du code de la sécurité sociale, mentionnant que la prise en charge du grand appareillage orthopédique (orthoprothèses sur mesure, aux prothèses oculaires et chaussures orthopédiques…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Angine à streptocoque – Test d’orientation
Les tests de diagnostics de l’angine à streptocoque béta-hémolytique du groupe A doivent être pratiqués au moyen d’un dispositif médical de diagnostic in vitro revêtu du marquage CA. En outre, ces tes…
Réservé aux abonnés Sentinelle
PSL – Caractéristiques
La décision du 20 octobre 2010 a été modifiée (voir notamment la Sentinelle n° 38) en son annexe II relatives aux caractéristiques des produits sanguins labiles (PSL) homologues à finalité thérapeutiq…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Nouveau vaccin pris en charge
Le vaccin contre l’hépatite A est désormais pris en charge par l’assurance maladie. Arrêté du 27 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Produits sanguins labiles – Modification (octobre 2011)
La liste ainsi que les caractéristiques des produits sanguins labiles pouvant être distribués ou délivrés à des fins thérapeutiques ont été mis à jour par une décision de l’AFASSAPS datant du 20 octob…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)
La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou préparations…
Réservé aux abonnés Sentinelle
PUI – Vente au public – Abrogation sans incidence
La décision du 15 juillet 2004 modifiée relative à la vente au public de spécialités pharmaceutiques par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé et à leur prise en charge pas l’as…
Réservé aux abonnés Sentinelle