Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants89
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
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PUI147
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Produits sanguins labiles PSL10
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge Assurance Maladie7
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Prescription8
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public316
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HAS3
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Expérimentation5
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Exclusion de substitution médicamenteuse4
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Enquête ATIH3
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Divers20
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Dispositifs médicaux7
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Covid 196
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Contrat de bon usage du médicament CBU5
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Appareillages2
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Accès précoce et compassionnel5
Annulation recommandation HAS
Le conseil d’Etat a estimé qu’une recommandation de bonne pratique de la Haute autorité de santé était une décision faisant grief susceptible de recours pour excès de pouvoir (tout comme la décision d…
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Interdiction parabène
La proposition de loi relative à l’interdiction des phtalates, des parabènes, alkylphnénols a été adoptée par l’assemblée nationale. En effet, ces molécules présentent des risques pour la santé et son…
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse (Incontournable)
Un arrêté applicable aux établissements de santé assurant le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et des femmes enceintes traite du management de la qualité de prise e…
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Facturation médicaments – PUI
Certains établissements de santé disposant d’une PUI sont autorisés à vendre au public au détail certains médicaments listés (par arrêté et dans certaines conditions, voir article L 5126-4 du code de…
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TVA réduite pour 2 nouveaux appareillages
Deux nouveaux appareillages bénéficient désormais d’une taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 %. Ils concernent différents types de défibrillateurs cardiaques implantables. Arrêté du 28 mars 20…
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Taux de participation de l’assuré
Suite à une modification des limites de taux de participation de l’assuré, le conseil de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie dispose d’un délai de deux mois pour fixer le taux dans les l…
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Autorisation – Micro-organismes et toxines
Toute opération, de production, de fabrication, de transport, d’importation, d’exportation, de détention, d’offre, de cession, d’acquisition, et d’emploi portant sur des micro-organismes et toxines (l…
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Participation de l’assuré – Seuils d’application du ticket modérateur
Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret revoit à la hausse les seuils d’application du ticket modérateur laissé à la charge de l’assur…
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Taux de participation de l’assuré
Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret relève les fourchettes à l’intérieur desquelles l’UNCAM doit fixer les taux de participation d…
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