Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
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Vaccination15
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Urgence16
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Transports sanitaires21
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Télésurveillance et télémédecine16
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Service à domicile - HAD13
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Santé mentale10
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Sages-Femmes12
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription12
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Parcours de soins12
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Maisons de naissance6
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Infirmiers13
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Greffe et prélèvement d'organes12
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Expérimentations - Innovation système de santé9
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EHPAD5
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique9
Contrôles de la vue – Opticien-lunetier – Intervention au sein des EHPAD
L’article D. 4362-18 du code de la santé publique impose à l’opticien-lunetier effectuant des contrôles de vue de réaliser ces actes dans l’enceinte du magasin d’optique-lunetterie ou dans un local y…
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HAD – Évaluations anticipées à domicile – EHPAD
Le dispositif d’évaluations anticipées réalisées par les établissements d’HAD a été mis en place en 2020 et continue de s’étendre depuis. Aujourd’hui, ces évaluations sont possibles à domicile comme a…
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Parcours de soins coordonnés – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap
Un décret du 5 août 2025 avait précisé le déroulement des parcours coordonnées de bilan, de diagnostic, d’intervention précoce et de rééducation sur prescription médicale permettant la détection préco…
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Accès aux urgences – Période estivale
Une circulaire du 29 mai 2026 détaille les attendus du ministère pour la mise en place de plans d’action territoriaux visant à garantir l’accès aux soins non programmés et de médecine d’urgence pendan…
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Parcours de soins coordonnées – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap – Rémunération forfaitaire des professionnels
Afin de permettre la détection précoce des troubles invalidants tels que les troubles du neuro-développement chez les enfants et leur prise en charge ainsi que l’accompagnement des enfants polyhandica…
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Exercice exclusif – Bloc opératoire – Actes autorisés – Infirmiers
Suite aux décisions du Conseil d’Etat concernant les actes exclusifs IBODE, enjoignant notamment le gouvernement d’adopter de nouvelles mesures transitoires concernant les actes exclusifs IBODE (cf. S…
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Programme de séances d’activité physique adaptée – Personnes traitées pour un cancer – Prise en charge des séances
Les patients en ALD traités ou ayant reçu un traitement pour un cancer peuvent se voir prescrire certaines prestations dans le cadre de leur parcours de soins global lié au traitement du cancer. Un dé…
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Infirmier référent – Missions – Coopération
L’article D. 162-1-12 du code de la sécurité sociale permet à l’assuré social de déclarer à sa caisse primaire d’assurance maladie un infirmier référent (avec l’accord de ce dernier). En ce sens, un d…
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Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer – Montant maximal
Dans le cadre du parcours de soins global prévu à l’article L. 1415-8 du Code de la santé publique, pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement contre le cancer, un arrêté du 24 décembre 2…
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