Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
-
Vaccination13
-
Urgence13
-
Transports sanitaires17
-
Télésurveillance et télémédecine12
-
Santé mentale9
-
Sages-Femmes8
-
Maisons de naissance6
-
Greffe et prélèvement d'organes9
-
Expérimentations - Innovation système de santé6
-
Douleur8
-
Diagnostic prénatal15
-
Covid 1914
-
Chirurgie3
-
Bioprothèses valvulaires aortiques4
-
Assistance Médicale à la Procréation10
Médecin coordonnateur – EHPAD – Prescription (Incontournable)
Par un décret du 5 juillet 2019 publié au JORF du 6 juillet 2019 sont modifiées les compétences du médecin coordonnateur afin de lui donner notamment un pouvoir de prescription plus étendu. Ainsi il d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Expérimentations – Innovation dans le système de santé – Enfants (juin 2019)
L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre pour une durée qui ne peut excéder cinq ans (Voir Sentinelle n°208) afin de permettre notamm…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Hébergement temporaire non médicalisés de patients – Expérimentation – Rapport d’évaluation
L’article 53 de la LFSS pour 2015 a permis à l’Etat d’autoriser pour une durée et à titre expérimental le financement par le FIR de dispositifs d’amélioration du parcours du patient et d’optimisation…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Soins sans consentement – JLD – Délai de saisine – Débat contradictoire
Dans un arrêt du 6 mars 2019, la Cour de Cassation a posé le principe selon lequel le respect du délai de saisine de 8 jours à compter de la décision d'admission du préfet prévue à l’article…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Hospitalisation d’une personne détenue – Demande de garde statique
Face aux difficultés rencontrées par les chefs d’établissements pénitentiaires pour bénéficier du renfort des forces de sécurité intérieure lors d’une demande de garde statique pour une personne déten…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Accueil des accidentés de la route – Appel à projets (Incontournable)
Par la voie d’une instruction du 6 février 2019, mise en ligne le 11 février, la DGOS lance auprès des ARS un appel à projets destiné à moderniser les structures sanitaires de soins de suite et…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie – EHPAD – Expérimentation
L’article unique de la loi 2019-72 du 5 février 2019 ouvre la possibilité aux DGARS d’engager une expérimentation dans 4 régions ayant pour objet d’autoriser les opticiens-lunettiers à effectuer certa…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Centre de nutrition parentérale à domicile – Appel à candidatures
Par la voie d’une instruction du 16 janvier 2019, la DGOS présente le cahier des charges des centres labellisés de nutrition parentérale à domicile (NPAD). Ce cahier des charges, qui figure en annexe…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Soins de réhabilitation psychosociale – Note de cadrage
Une instruction de la DGOS du 16 janvier 2019, mise en ligne le 25 janvier, vient préciser le cadre de la structuration et de l’organisation du développement des soins de réhabilitation psychosociale…
Réservé aux abonnés Sentinelle