Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
-
Vaccination15
-
Urgence16
-
Transports sanitaires22
-
Télésurveillance et télémédecine16
-
Service à domicile - HAD13
-
Santé mentale10
-
Sages-Femmes12
-
Règles de bonne pratique6
-
Protocole de coopération11
-
Prescription12
-
Parcours de soins12
-
Maisons de naissance6
-
Infirmiers15
-
Greffe et prélèvement d'organes12
-
Expérimentations - Innovation système de santé9
-
EHPAD5
-
Douleur8
-
Diagnostic prénatal15
-
Covid 1917
-
Chirurgie3
-
Bioprothèses valvulaires aortiques4
-
Assistance Médicale à la Procréation11
-
Activité physique9
Véhicules de transport sanitaire terrestre – Normes
Un arrêté du 12 décembre 2017 fixe les normes applicables aux véhicules spécialement adaptés aux transports sanitaires terrestres en fonction de leur catégorie ainsi que les conditions des installatio…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Expérimentation – Programme de séances d’activité physique adaptée – Personnes traitées pour un cancer
L’article R. 1451-1-11 du code de la santé publique prévoit que les patients en ALD traités ou ayant reçu un traitement pour un cancer peuvent se voir prescrire certaines prestations (bilan d’activité…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Autorisation – Activités de greffes d’organes et de cellules hématopoïétiques – Conditions d’implantation
L’article R. 6123-77 du code de la santé publique fixe les conditions d’implantation que doit respecter un établissement de santé pour obtenir l’autorisation de pratiquer l’activité de greffes de cell…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes
La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais le cœur. Arrêté…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Parcours coordonnés renforcés – Prise en charge – Modèle de projet de parcours – Obésité
La loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu dans son article 46 la possibilité d’organiser la prise en charge sous la forme d’un parcours coordonné renforcé, lorsque la…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Masseurs-kinésithérapeutes – Code de déontologie – Suspicion de violences
Le code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes, précisé par les articles R. 4321-1 et suivants du code de la santé publique, est actualisé par un décret du 5 février 2026. Cette modification a…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Étudiants en maïeutique – Remplacements – Profession de sage-femme
La loi n° 2023-29 du 25 janvier 2023 visant à faire évoluer la formation de sage-femme a introduit un troisième cycle au sein de la formation des sages-femmes et a créé le diplôme français d’État de d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Orthophoniste – Prescriptions
Un arrêté du 20 janvier 2026 publié au JORF du 24 janvier 2026 fixe la liste des dispositifs médicaux que les orthophonistes sont autorisés, sauf indication contraire du médecin, d’une part à prescrir…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Soins dentaires – Permanence des soins
Par un décret en date du 20 janvier 2026, le champ des professionnels de santé retraités pouvant participer à la régulation de médecine ambulatoire : auparavant, seuls les médecins retraités étai…
Réservé aux abonnés Sentinelle