Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
-
Vaccination13
-
Urgence13
-
Transports sanitaires17
-
Télésurveillance et télémédecine12
-
Santé mentale9
-
Sages-Femmes8
-
Maisons de naissance6
-
Greffe et prélèvement d'organes9
-
Expérimentations - Innovation système de santé6
-
Douleur8
-
Diagnostic prénatal14
-
Covid 1914
-
Chirurgie3
-
Bioprothèses valvulaires aortiques4
-
Assistance Médicale à la Procréation10
Guide de prise en charge des frais de transport
Pour répondre à la multiplicité de textes et aux difficultés d’application des règles applicables en matière de prise en charge des frais de transport de patients, la DGOS et la CNAMTS ont décidé par…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Plans d’actions régionaux sur les urgences
Afin de décliner sur l’ensemble du territoire la priorité ministérielle donnée aux urgences hospitalières, les ARS vont devoir produire pour le 1er octobre 2013 un plan d’action régional sur les urgen…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Permanences d’accès aux soins de santé
Confortées dans leur existence dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale du 21 juin 2013, les permanences d’accès aux soins de santé (PASS) des établissements de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Transports sanitaires – Contractualisation
Dans l’objectif de maîtriser les dépenses de santé, l’article 45 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (voir Sentinelle n°16 et n°43) l’article L 322-5-5) a mis en place, au traver…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Agrément d’un praticien – Examen des caractéristiques génétiques
L’article R 1131-6 du code de la santé publique prévoit que les analyses aux fins de détermination des caractéristiques génétiques d'une personne ou de son identification par empreintes génétiques…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Cardiologie interventionnelle – Pose de bioprothèses valvulaires aortiques – Contrôle ARS et OMEDIT
En application de l’article L 1151-1 du code de la santé publique, un arrêté du 3 juillet 2012 avait fixé la liste des critères sur lesquels doivent se baser les ARS pour fixer la liste des établissem…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Astreinte pharmaceutique – Assistants associés et les praticiens attachés associés – Majoration
L’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établ…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Modification des centres de vaccination (octobre 2012)
La liste des centres de vaccination autorisés à effectuer la vaccination antiamarile et habilités à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune a été mise à jour. Arr…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Conseil nationale de l’urgence hospitalière
Un conseil national de l’urgence hospitalière est créé auprès du ministre chargé de la santé pour une durée de cinq ans. Il est notamment chargé : D’émettre toute proposition dans le domaine de l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
