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Mesures de soutien hivernales – Urgences et pédiatrie

22 novembre 2022

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

Une nouvelle instruction du 17 novembre 2022 vient, à l’identique de la période estivale (cf. Sentinelle n°317) présenter les mesures de soutien au système de santé pour l’automne-hiver 2022-2023, not…

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Parcours pluridisciplinaire de prévention de l’obésité infantile – Maisons et centres de santé – Cahier des charges

20 novembre 2022

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Un arrêté en date du 14 novembre 2022 vient fixer le cahier des charges destiné aux maisons de santé et aux centres de santé souhaitant mettre en place un parcours pluridisciplinaire visant à accompag…

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Centres régionaux en antibiothérapie – Implantation Fonctionnement

20 novembre 2022

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Par décret en date du 18 novembre 2022, est institué, dans chaque région, un centre régional en antibiothérapie qui assure les missions d’expertise et d’appui aux professionnels, promouvant le bon usa…

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Ambulancier – Auxiliaire Ambulancier – Formation – Modification

18 novembre 2022

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Un arrêté du 16 novembre 2022 vient modifier l’arrêté du 11 avril 2022 redéfinissant les modalités de formation ainsi que les référentiels d’activité des ambulanciers mais aussi des auxiliaires ambula…

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Fonds d’intervention régional – Crédits 2022 – Modifications

18 novembre 2022

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Un arrêté du 10 novembre 2022 vient modifier l’arrêté du 17 février 2022 (Cf. Sentinelle 308) et arrêter le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé au titre du fonds d’interventi…

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Vigilances relatives aux produits de santé – Missions – Organisation territoriale

17 novembre 2022

Sentinelle • Qualité / Gestion du risque, Sentinelle

Un arrêté en date du 14 novembre 2022 revient sur l’organisation territoriale des vigilances relatives aux produits de santé prévue à l’article R1413-61-4 du Code de la santé publique, issu d’un décre…

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Règles de bonne pratique – Prise en charge des enfants présentant des variations du développement génital

17 novembre 2022

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

L’article L.1151-1 du code de la santé publique prévoit que certains actes de soins peuvent être soumis à des règles de bonne pratique fixées par arrêté. Dans ce cadre, un arrêté en date du 15 novembr…

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Dépistage néonatal – Examens de biologie médicale

17 novembre 2022

Sentinelle • Organisation de la santé, Sentinelle

Un arrêté en date du 9 novembre 2022 vient modifier l’arrêté du 22 février 2018 concernant le programme de santé national, au sens de l’article L.1411-6 du code de la santé publique (Cf. Sentinelle n°…

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Secret médical – Équipe de soins et partage du secret

16 novembre 2022

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle

Un arrêt du Conseil d’Etat en date du 15 novembre 2022 précise la notion d’équipe de soins au sens de l’article L. 1110-4 du Code de la santé publique dans le cadre du partage du secret entre professi…

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