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Prime d’attractivité territoriale – Conditions – Montant (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Année 2020, Les incontournables, Sentinelle

Un Décret en date du 30 Janvier 2020 complété par un arrêté du même jour crée une prime d’attractivité territoriale pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels, réunissant les conditions su…

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Prime « Grand âge » – Modalités d’octroi – Montant (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Année 2020, Les incontournables, Sentinelle

Une prime « Grand âge » est instituée par un décret en date du 30 Janvier 2020 pour les agents titulaires et contractuels en activité relevant du grade d’aide-soignant et les agents contract…

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Cumul d’activités – Modalités – Déontologie (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Année 2020, Les incontournables, Sentinelle

Un décret en date du 30 Janvier vient modifier les modalités de cumul d’activité et les contrôles déontologiques dans la fonction publique, suite à la création de la Haute autorité pour la transparenc…

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Médicaments agréés – Service public (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2020

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Cumul d’activités – Modalités – Déontologie (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Cumul d'activités, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un décret en date du 30 Janvier vient modifier les modalités de cumul d’activité et les contrôles déontologiques dans la fonction publique, suite à la création de la Haute autorité pour la transparenc…

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Violences conjugales – Mesures diverses (janvier 2020)

30 janvier 2020

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Sentinelle, Violences conjugales

Une circulaire du 28 Janvier 2020, publiée le 31 Janvier 2020 vient présenter les nouvelles dispositions issues de la Loi en date du 28 Décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la f…

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N°257 du 1er au 15 Janvier 2020

15 janvier 2020

Sentinelle • Année 2020, Intégrales, Sentinelle

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Réduction générale des cotisations et contributions sociales

14 janvier 2020

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Le Décret du 2 Janvier 2020 fixe les nouvelles valeurs maximales du taux de réduction générale des cotisations et contributions patronales pour 2020 pour le régime général (et les régimes spéciaux des…

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Expérimentation du forfait de réorientation – Urgences

14 janvier 2020

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Un arrêté en date du 27 Décembre autorise l’expérimentation du forfait de réorientation des patients dans les services d’urgences, pour une durée de 24 mois, à compter de la prise en charge du premier…

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