Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Réseau des acheteurs hospitaliers – Convention constitutive

29 juin 2017

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Divers, Sentinelle

Un arrêté du 13 juin 2017, publié au JORF du 29 juin, vient approuver les modifications apportées à la convention constitutive du groupement d'intérêt public Réseau des acheteurs hospitaliers déno…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Personnels de direction – Evaluation et Prime de Fonction et de Résultats

29 juin 2017

Sentinelle • Directeurs, Prime de Fonction et de Résultats, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

L’instruction du CNG relative à la mise en œuvre de l’évaluation et de la PFR, au titre de l’année 2017, pour les directeurs d’hôpital, les directeurs d’établissements sociaux et médico-sociaux et ain…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

GIP « Santé Informatique Bretagne » – (GIP SIB)

29 juin 2017

Sentinelle • Coopérations, GIP, Sentinelle

Par un arrêté du 22 mai 2017 publié au JORF du 17 juin 2017, la Ministre des solidarités et de la santé a approuvé les modifications apportées à la convention constitutive du groupement d'intérêt…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°196 du 16 au 30 Juin 2017

29 juin 2017

Sentinelle • Année 2017, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médicaments agréés – Service public (juin 2017)

29 juin 2017

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2017

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Praticien Contractuel – Fin de contrat – Renouvellement implicite

29 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

Après plusieurs contrats, un praticien contractuel a dû quitter ses fonctions après une décision de l'autorité administrative nommant un autre agent public pour exercer ses fonctions en tant que p…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Avancement de grade- Taux de promotion

29 juin 2017

Sentinelle • Avancement de grade - Taux de promotion, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Pris en application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

CHSCT – Expertise – Honoraires

20 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

Le simple fait de retenir qu’aucun abus du CHSCT n’est pas établi pour mettre à la charge d’un EHPAD les honoraires des conseils du CHSCT est insuffisant. Dès lors et selon la Cour de Cassation, «…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Vaccins contre l’hépatite B – Vente au public par les PUI

20 juin 2017

Sentinelle • Sentinelle

Par une note d’information à destination des Directeurs Généraux d’ARS, la Direction Générale de la Santé autorise les PUI à vendre au public et au détail, à titre transitoire et dérogatoire, les vacc…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications