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Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)

30 septembre 2015

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par un arrêté du 15 septembre 2015 par ajout de la dexchlohéniramine. Arrêté du 15 sep…

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Substances classées en stupéfiants (septembre 2015)

30 septembre 2015

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants a été modifiée par un arrêté du 24 septembre 2015 afin d’y intégrer les substances suivantes :…

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Information du patient – Chirurgie esthétique et dispositifs médicaux implantables

30 septembre 2015

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Information, Sentinelle

Un décret du 22 septembre 2015 vient modifier les dispositions du code de la santé publique relatives à l’information délivrée au patient d’une part préalablement à une intervention de chirurgie esthé…

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Focus N°77 – Octobre 2015 – Les primes liées aux fonctions

30 septembre 2015

Focus • Focus, RH-Fonction publique

Téléchargez l’article Ce présent focus s’attache à identifier les principales primes liées aux fonctions dans la fonction publique hospitalière et définit le régime juridique qui s’y rattache.

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Tableaux d’avancement – Principe d’égalité de traitement

30 septembre 2015

Sentinelle • Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Saisi d’un recours en cassation contre un jugement du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, le Conseil d’Etat, dans un arrêt du 3 juillet 2015, a jugé que l'égalité de traitement à laquelle…

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FIDES – Liste des établissements concernés (septembre 2015)

15 septembre 2015

Sentinelle • Comptabilité, FIDES - Liste des établissements concernés, Facturation, Sentinelle

Un arrêté publié au JORF du 10 septembre 2015 vient compléter la liste des nouveaux établissements de santé concernés par un démarrage en facturation individuelle des actes et consultations externes à…

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EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèle de décision modificative (septembre 2015)

15 septembre 2015

Sentinelle • Comptabilité, EPRD, EPRD - Modèle de décision modificative, Sentinelle

Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 6 août 2015 pub…

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Médicaments agréés – Service public (septembre 2015)

15 septembre 2015

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Médicaments agréés – Année 2015, Sentinelle

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Prise en charge des enfants et nouveau-nés : Interdiction des tubulures comportant du DEPH

15 septembre 2015

Sentinelle • Nouveau-nés et nourrissons, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

La loi du 24 décembre 2012, visant à interdire le bisphénol A dans les contenants alimentaires, a prévu dans son article 3, l’interdiction de l’utilisation des tubulures comportant du Di2-éthylhe…

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