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Aide- soignant – Auxiliaire de puériculture

31 juillet 2014

Sentinelle • Diplôme / Aide soignant - Auxiliaire puériculture, Diplômes, Formation - Etudes, Sentinelle

Cette instruction précise les modalités de l’obtention des diplômes pour les professions d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture pour les personnes titulaires d’un baccalauréat professionnel «…

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Refonte du FINESS – Portail personne âgée

31 juillet 2014

Sentinelle • Organisation de la santé, Personnes âgées, Sentinelle

Par la présente instruction, à destination des DG des ARS, est annoncée la refonte par les ARS de l’enregistrement de l’ensemble des établissements accueillant des personnes âgées dans le FINESS (fich…

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Actualisation – Plan comptable M22 (juillet 2014)

31 juillet 2014

Sentinelle • Comptabilité, Plan comptable, Plan comptable M22, Sentinelle

La présente instruction a pour objet de présenter les principales évolutions du plan comptable M22 introduites par l'arrêté du 17 décembre 2013 relatif au plan comptable M22 applicable aux établis…

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Sanction disciplinaire – Obligation de loyauté

31 juillet 2014

Sentinelle • Procédure disciplinaire, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans une espèce où l’autorité investie du pouvoir de nomination a diligenté une enquête auprès d’un détective privé pour démontrer le cumul d’activité en mettant en évidence les activités profe…

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Le médecin coordonnateur d’EHPAD

31 juillet 2014

Focus • Etablissement, Focus

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Harcèlement moral – Liberté Fondamentale – Procédure

31 juillet 2014

Sentinelle • Harcèlement moral et sexuel, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Le Conseil d’Etat a élevé au rang de liberté fondamentale au sens des dispositions de l'article L. 521-2 du code de la justice administrative le droit de ne pas être soumis à un harcèlement moral.…

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CAPL et CAPD – Composition et fonctionnement (juillet 2014)

31 juillet 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Afin d’harmoniser les calendriers électoraux des CAP et CTE, le décret n°2003-655 du 18 juillet 2003  relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonc…

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Comité technique d’établissement – Election (juillet 2014)

31 juillet 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Deux décrets tirent les conséquences de l’article 98 de la loi n°2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels…

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N°126 du 16 au 31 Juillet 2014

31 juillet 2014

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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