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N°101 du 1er au 15 Juillet 2013

15 juillet 2013

Sentinelle • Année 2013, Intégrales, Sentinelle

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Personnel de direction (DH et D3S) – Statut

15 juillet 2013

Sentinelle • Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Les statuts particuliers des directeurs d’hôpitaux et des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière font l’objet, par décret en 10 juillet…

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Attachés d’administration hospitalière – Concours réservé

15 juillet 2013

Sentinelle • AAH, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Afin de favoriser l’accès des agents non titulaires à l’emploi titulaire, le décret du 6 février 2013 prévoit l’application à la fonction publique hospitalière des dispositions de la loi 12 mars 2012…

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Guide de prise en charge des frais de transport

15 juillet 2013

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Transports sanitaires

Pour répondre à la multiplicité de textes et aux difficultés d’application des règles applicables en matière de prise en charge des frais de transport de patients, la DGOS et la CNAMTS ont décidé par…

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Fonctionnaires Catégorie C et Moniteur d’atelier – Echelonnement indiciaire

15 juillet 2013

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

L’échelle 6 de rémunération des agents classés en catégorie C de la fonction publique hospitalière voit son cadre modifié par décret : L’échelon spécial prévu en fin de grille est remplacé par un…

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Participation des médecins libéraux à la permanence des soins en établissements de santé – indemnisation

15 juillet 2013

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

Un arrêté en date du 18 juin 2013 vient préciser les conditions d’indemnisation des médecins libéraux qui participent à la permanence des soins dans les établissements de santé et qui assurent cette m…

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Personnels hospitalo-universitaires – Participation employeur pour la constitution des droits à la retraite

02 juillet 2013

Sentinelle • Entrée en vigueur, Sentinelle, juillet 2013

A compter du 1er juillet 2013, le taux de participation des établissements de santé employeurs à la constitution de droits à la retraite au bénéfice des personnels enseignants et hospitaliers titulair…

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Semaine Sécurité des Patients 2013

02 juillet 2013

Sentinelle • Etablissements, Semaine Sécurité des Patients, Sentinelle

La troisième édition de la Semaine de la Sécurité des Patients aura lieu du 25 au 29 novembre 2013. Trois thèmes ont été choisis pour la semaine SSP 2013 : Bien utiliser les médicaments Favoriser…

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Prime de fonction et de résultat des personnels de direction placés en recherche d’affectation

02 juillet 2013

Sentinelle • Directeurs, Prime de Fonction et de Résultats, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Un arrêté en date du 3 avril fixe le coefficient applicable pour la détermination de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et des résultats des personnels de direction placés en recherche d’a…

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