Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Enquête «fin de vie dans les EHPAD»

01 octobre 2013

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Fin de vie, Sentinelle

L’Observatoire national de la fin de vie, organisme créé par la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie, souhaite pouvoir bénéficier au niveau national d’éléments objec…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Politique du médicament – Antibiothérapie

01 octobre 2013

Sentinelle • Divers, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

Conformément aux dispositions de l’article R 6111-10 CSP, le bon usage des antibiotiques fait désormais expressément partie du domaine d’intervention des commissions et conférences médicales (CME) des…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agents contractuels – Obligation de reclassement

01 octobre 2013

Sentinelle • Contractuels, Ressources Humaines, Sentinelle

Le Conseil d’Etat, saisi par la cour administrative d’appel de Paris d’une demande d’avis portant sur le sort à réserver à un agent contractuel de la fonction publique bénéficiant d’un contrat à durée…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Politique du médicament – Antibiothérapie – CME

01 octobre 2013

Sentinelle • Etablissements, Instances, Sentinelle

Conformément aux dispositions de l’article R 6111-10 CSP, le bon usage des antibiotiques fait désormais expressément partie du domaine d’intervention des commissions et conférences médicales (CME) des…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

CME et CTE des établissements publics de santé – Compétences

01 octobre 2013

Sentinelle • Etablissements, Instances, Sentinelle

La loi HPST du 21 juillet 2009 avait eu pour effet de recentrer le rôle de la commission médicale d’établissement (CME) sur les questions liées notamment à la politique d’amélioration de la qualité et…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

La gestion des biens déposés

01 octobre 2013

Focus • Focus, Gestion des risques

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Soins psychiatriques – Protection des personnes

01 octobre 2013

Sentinelle • Etablissements, Santé Mentale, Sentinelle

La loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (Voir Sentinelle n° 53 p.…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Programme National pour la Sécurité des Patients 2013-2017

01 octobre 2013

Sentinelle • Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le Programme National pour la Sécurité des Patients 2013 – 2017 (PNSP) est présenté par voie d’instruction dans le dernier Bulletin Officiel Santé – Protection Sociale – Solidarité. Ce programme natio…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Personnels des Groupements d’Intérêt Public

01 octobre 2013

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

En application de la loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, le décret n°2013-292 du 5 avril 2013 est venu fixer le régime applicable aux personne…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications