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Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
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Diplômes de santé – Enquête

03 décembre 2012

Une circulaire traite de l’enquête annuelle relative à l’évolution des formations aux professions de santé, à la demande de la direction générale de l’offre de soins et du ministère de l’enseignement…

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Dotations régionales 2012 (novembre 2012)

03 décembre 2012

Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités…

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Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH

03 décembre 2012

Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…

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Pédicures/Podologues – Code de déontologie

03 décembre 2012

Un décret actualise les dispositions du code de la santé publique en ce qui concerne le code de déontologie des pédicures et podologues afin notamment de les adapter aux pratiques professionnelles et…

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N°86 du 16 au 30 novembre 2012

03 décembre 2012

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Permanence des soins – Enquête

03 décembre 2012

Une instruction a pour objet de réaliser pour le secteur ex-OQN un point d’étape de l’intégration des établissements et des médecins dans la permanence des soins en établissement de santé en fonction…

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Irrégularité du contrat : agent contractuel

03 décembre 2012

Un arrêt du Conseil d’Etat tire les conséquences de l’illégalité d’un contrat de droit public. Le juge de la Haute Assemblée considère que le recrutement d’un agent par contrat de droit public crée de…

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Médecine du travail – Mise en œuvre de la réforme

03 décembre 2012

Une circulaire s’attache à présenter la mise en œuvre de la médecine du travail et des services de santé au travail. Ce document (environ 90 pages) est composé d’une note synthétique sur les principau…

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Examens professionnels – ADC/AMA/TH/TSH (novembre 2012)

02 décembre 2012

Les statuts de la fonction publique hospitalière permettent la promotion interne (dans certaines proportions fixées par les statuts) par le biais d’une inscription sur une liste d’aptitude après exame…

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